Accord sur les Niveaux de Service Amazon EC2

Date d’entrée en vigueur 23 octobre, 2008

Cet Accord sur les Niveaux de Service Amazon EC2 (“SLA”) et un contrat régissant l’utilisation de Amazon Elastic Compute Cloud (“Amazon EC2”) selon les termes de l’Accord Client Amazon Web Services (“l’Accord AWS”) entre Amazon Web Services, LLC (“AWS” ou “nous”) et les utilisateurs des services AWS (“vous”).. Ce SLA s’applique à chaque compte utilisant Amazon EC2. Sauf disposition contraire, ce SLA est sujet aux termes de l’Accord AWS et les termes à capitale auront la signification spécifiée dans l’Accord AWS. Nous nous réservons le droit d’apporter des changements aux termes de ce SLA selon l’Accord AWS.

Engagement de Service

AWS prendra toutes les dispositions possibles pour que Amazon EC2 soit disponible, avec Pourcentage de Temps Utilisable Annuel (défini ci-dessous) d’au moins 99,95% pendant l’année de service. Au cas ou Amazon EC2 ne respecte pas ses engagements de Pourcentage de Temps Utilisable Annuel, vous pourrez recevoir un Crédit de Service tel que décrit ci-dessous.

Définition*

Une “Année de Service” est constituée des 365 jours à partir de la réclamation de SLA.

• Le “Pourcentage de Temps Utilisable Annuel” est calculé en soustrayant de 100% le pourcentage de périodes de 5 minutes pendant L’Année de Service durant laquelle Amazon EC2 était en statut de “Région Indisponible.” Si vous avez utilisé Amazon EC2 pendant moins de 365 jours, votre Année de Service est toujours constituée des 365 jours précédents mais toujours avant le début de votre utilisation du service sera estimé comme ayant 100% de Disponibilité de Région Tout temps d’arrêt se produisant avant une réclamation de Crédit de Service ne peut être utilisée pour des réclamations à venir. La mesure de Pourcentage de Temps Utilisable Annuel exclus les temps d’arrêt causés directement ou indirectement par les Exclusions du SLA Amazon EC2 (définies ci-dessous).
• “Région Indisponible” et “Indisponibilité de Région” signifie que plus d’une Zone de Disponibilité dans laquelle vous faites fonctionner une instance, dans la même Région, est “Indisponible” pour vous.
• “Indisponible” signifie que toutes vos instances en fonctionnement n’ont pas de connectivité pendant une période de cinq minutes et nous ne pouvons pas démarrer d’instance de remplacement.
• La “Période de Crédit Eligible” est un seul mois, et fait référence au cycle mensuel de facturation pendant lequel l’événement de Région Indisponible le plus récent inclus dans la réclamation de SLA s’est produit
• Un “Crédit de Service” est un crédit en dollar, calcul tel qu’il est déterminé ci-dessous, que nous pouvons à nouveau créditer au compte Amazon EC2 remplissant les conditions.

Engagement de Service et Crédits de Service

Si le Pourcentage de Temps Utilisable Annuel pour un client tombe en dessous de 99,95% pour l’Année de Service, ce client remplit les conditions pour recevoir un Crédit de Service égal à 10% de sa facture (à l’exception des paiements ponctuels effectués pour les Instances Réservées) pour la Période de Crédit Eligible. Pour déposer une réclamation, le client n’a pas besoin d’attendre 365 jours à partir du jour où il a commencé à utiliser le service ou 365 jours à partir de sa dernière réclamation réussie. Un client peut déposer une réclamation à n’importe quel moment où le Pourcentage de Temps Utilisable Annuel pendant la période d’essai de 365 jours tombe sous 99,95%. Les Crédits de Service ne seront applicables uniquement que pour les paiements Amazon EC2 à venir et dus par vous au cas contraire, le Crédit de Service peut être crédité à la carte de crédit que vous utilisez pour payer Amazon EC2 pour le cycle de facturation pendant lequel l’erreur s’est produite. Les Crédits de Service ne donnent aucun droit à remboursement ou à tout autre paiement de la part de AWS. Un Crédit de Service sera applicable et émis uniquement si le montant du crédit pour le cycle mensuel de facturation est supérieur à un dollar (1 $ USD). Les Crédits de Service ne peuvent pas être transférés ou appliqués à un autre compte. Sauf provision contraire dans l’Accord AWS, votre seule solution pour toute indisponibilité ou toute non-performance de Amazon EC2 ou autre défaillance de notre part à fournir Amazon EC2 est le reçu d’un Crédit de Service (s’il y a lieu) selon les termes de ce SLA ou la fin de votre utilisation de Amazon EC2.

Demande de Crédit et Procédures de Paiement

Pour recevoir un Crédit de Service, vous devez soumettre une demande en envoyant un message email à aws-sla-request @ amazon.com. Pour remplir les conditions, la demande de crédit doit (1)inclure votre numéro de compte dans le sujet du message email (le numéro de compte se trouve en haut de la page d’Activité de Compte AWS), (ii) inclure, dans le corps de l’email, les dates et les heures de chaque incident de Région Indisponible que vous prétendez avoir subi incluant les ids des instances qui fonctionnait et ont été affectées pendant la période de chaque incident, (iii) inclure vos enregistrements de demande serveurs qui documentent les erreurs et correspondent à l’interruption de service pour laquelle vous déposez votre demande (toute information confidentielle ou sensible dans ces enregistrements doit être supprimée ou remplacée par des astérisques); et être reçue par nous dans les trente (30) jours ouvrables du dernier incident rapporté dans la réclamation de SLA. Si le Pourcentage de Temps Utilisable Annuel d’une telle réclamation est confirmé par nous et représente moins de 99,95% pour l’Année de Service, nous vous attribuerons alors le Crédit de Service dans un délai d’un cycle de facturation suivant le mois au cours duquel la réclamation a eu lieu. Votre défaut de fournir la demande et les autres informations requises ci-dessus rendront caduques vos droits à recevoir un Crédit de Service.

Exclusions Amazon EC2

L’Engagement de Service ne s’applique pas à toute indisponibilité, suspension ou résiliation de Amazon S2, ou tout autre problème de performance de Amazon S2: (i) qui résulte d’une Suspension de Service décrite en section 7.1 de l’Accort AWS, (ii) causé par des facteurs échappant raisonnablement à notre contrôle, dont les cas de force majeure, les problèmes d’accès à internet ou les problèmes en rapport au delà du point de démarcation de Amazon S2, (iii) qui résulte de toute action ou inaction de votre part ou de la part de tiers, (iv) qui résulte de votre équipement, logiciel ou autre technologie et/ou tout équipement, logiciel ou autre technologie appartenant à un tiers (autres que les équipements sous votre contrôle direct), ou (v) résultant de défaillances d’instances individuelles n’étant pas attribuables à l’Indisponibilité de Région, ou (vi) émanant de notre suspension et résiliation de votre droit à utiliser Amazon EC2 selon l’Accord AWS (collectivement, les “Exclusions SLA Amazon EC2”). Si la disponibilité est affectée par des facteurs autres que ceux énumérés explicitement dans cet accord, il se peut que nous fournissions un Crédit de Service à notre seule discrétion en considération de ces facteurs.