Accord de niveau de service AWS Compute Optimizer

Le présent Accord de niveau de service AWS Compute Optimizer (« ANS ») est une politique régissant l’utilisation d’AWS Compute Optimizer et s’applique séparément à chaque compte utilisant AWS Compute Optimizer. En cas de divergence entre les conditions du présent ANS et les conditions du Contrat Client AWS ou d’un autre accord conclu avec nous au titre de votre utilisation de nos Services (le « Contrat »), les conditions générales du présent ANS s’appliqueront, mais uniquement eu égard à ladite divergence. Les termes commençant par une majuscule utilisés dans le présent document, mais qui n’y sont pas définis, ont la signification indiquée dans le Contrat.

AWS déploiera des efforts raisonnables d’un point de vue commercial pour mettre Amazon Compute Optimizer à disposition selon les Pourcentages de temps de disponibilité mensuel dans chaque région AWS mentionnés dans le tableau ci-dessous, pendant tout cycle de facturation mensuel (l’« Engagement de service »). Tout non-respect de l’Engagement de service en ce qui concerne AWS Compute Optimizer vous donne droit à un Crédit de service tel que décrit ci-dessous.

Les Crédits de service sont calculés sous forme de pourcentage du total des frais que vous payez pour Amazon Compute Optimizer dans la région AWS concernée pour le cycle de facturation mensuel au cours duquel l’Engagement de service n’a pas été satisfait, conformément au barème suivant :

Nous n’appliquons les Crédits de service que sur les futurs paiements AWS Compute Optimizer dont vous êtes redevable par ailleurs. À notre discrétion, nous pouvons émettre le Crédit de service sur la carte de crédit que vous avez utilisée pour payer le cycle de facturation au cours duquel AWS Compute Optimizer n’a pas satisfait l’Engagement de service. Les Crédits de service ne vous donneront droit à aucun remboursement ou autre paiement de la part d’AWS. Un Crédit de service sera applicable et émis uniquement si le montant du crédit pour le cycle de facturation mensuel applicable est supérieur à un dollar (1 USD).  Les Crédits de service ne peuvent pas être transférés ou appliqués à un autre compte.  Sauf disposition contraire dans le Contrat, votre seul et unique recours en cas d’indisponibilité, d’inexécution ou de tout autre manquement de notre part à fournir AWS Compute Optimizer sera de recevoir un Crédit de service (si vous y êtes admissible) conformément aux conditions du présent ANS.

Pour recevoir un Crédit de service, vous devez soumettre une réclamation en ouvrant une demande dans le Centre d’assistance AWS. Pour qu’elle soit éligible, nous devons recevoir la demande de crédit avant la fin du deuxième cycle de facturation après lequel l’incident s’est produit et elle doit inclure :

1. les termes « Demande de crédit ANS » dans la ligne d’objet ;
2. les dates, heures et la région AWS pour chaque incident d’Indisponibilité que vous alléguez ;
3. les appels d’API AWS Compute Optimizer affectés, et le point de terminaison d’API AWS Compute Optimizer qui a renvoyé des erreurs ; et
4. vos journaux de demande qui documentent les erreurs et corroborent la panne alléguée (toute information confidentielle ou sensible figurant dans ces journaux doit être supprimée ou remplacée par des astérisques).

Si nous sommes à même de confirmer que le Pourcentage de temps de disponibilité mensuel signalée dans la demande est inférieur à l’Engagement de service, nous vous verserons les Crédits de service durant le cycle de facturation suivant le mois au cours duquel vous aurez effectué la demande de crédit. Votre manquement à fournir la demande et d’autres informations comme requis ci-dessus vous rendra inadmissible à recevoir un Crédit de service.

L’Engagement de Service ne s’applique à aucune indisponibilité, la suspension ou la résiliation d’AWS Compute Optimizer, ou tout autre problème de performance AWS Compute Optimizer : (i) résultant de facteurs hors de notre contrôle raisonnable, y compris tout événement de force majeure ou tout problème d’accès à Internet ou problème connexe au-delà du point de démarcation d’AWS Compute Optimizer ; (ii) résultant de toute action ou inaction de votre part ; (iii) résultant du fait que vous ne suivez pas la Documentation AWS Compute Optimizer actuelle sur le Site AWS ; (iv) résultant de votre équipement, logiciel ou autre technologie ; ou (v) découlant de notre suspension ou résiliation de votre droit d’utiliser AWS Compute Optimizer conformément au Contrat (collectivement, les « Exclusions de l’ANS AWS Compute Optimizer »).

Si la disponibilité est affectée par des facteurs autres que ceux qui sont explicitement utilisés dans notre calcul du Pourcentage de temps de disponibilité mensuel, nous pourrons verser des Crédits de service en tenant compte desdits facteurs à notre discrétion.

• Le « Pourcentage de disponibilité mensuel » est calculé en soustrayant de 100 % le pourcentage d’intervalles de 5 minutes au cours du mois au cours duquel AWS Compute Optimizer était indisponible. Si vous n’avez exécuté AWS Compute Optimizer qu’une partie du mois, AWS Compute Optimizer est supposé être disponible à 100 % pour la partie du mois pendant laquelle il n’a pas été exécuté. Les mesures de Pourcentage de temps de disponibilité mensuel excluent toute indisponibilité résultant directement ou indirectement d’une Exclusion du SLA AWS Compute Optimizer.
• Un « Crédit de service » est un crédit en dollars calculé comme indiqué ci-dessus et que nous pouvons verser sur un compte admissible.
• « Non disponible » et « Indisponibilité » signifient que tous les appels API AWS Compute Optimizer échouent pendant un intervalle de 5 minutes. Cette définition inclut les cas où l’API AWS Compute Optimizer renvoie des exceptions ServiceUnavailable ou InternalError.