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Offres actuelles
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Conditions générales
Le Niveau Gratuit AWS (Période d’Introduction de 12 Mois) est uniquement proposé aux nouveaux clients AWS et est disponible pendant les 12 mois suivant Votre date d’inscription à AWS. Le Niveau Gratuit AWS relatif aux Offres sans durée d’expiration est proposé tant aux clients AWS existants qu’aux nouveaux, et n'expire pas à la fin de Votre période de 12 mois de Niveau Gratuit AWS. Vous n’êtes pas éligible à l’Offre si Vous ou Votre organisation créez plusieurs comptes pour recevoir des avantages supplémentaires dans le cadre de l’Offre, ou si le nouveau compte est inclus dans la Facturation Consolidée. Les tarifs standards applicables aux services AWS Vous sont facturés si nous déterminons que vous n’êtes pas éligible à l’Offre.
Les nouveaux avantages ajoutés à l’Offre seront mis à Votre disposition jusqu’au terme de la période d’un an alors en cours. L'ajout de nouveaux avantages n'aura pas pour effet de prolonger la durée d’un an pour les clients existants AWS qui participent à l’Offre, ou pour les clients AWS dont la période d’un an a expiré.
Vous devez créer et maintenir un compte AWS en règle (notamment avec une carte bancaire valide) pour participer à l’Offre. Votre participation à l’Offre et l’utilisation que Vous faites des services AWS sont régies par le Contrat Client AWS. L’Offre est un Programme Tarifaire Spécial régi par le Contrat Client AWS.
Seuls les comptes créés après le 20 octobre 2010 sont éligibles à l’Offre. L’Offre ne s’applique pas aux utilisations des services AWS ayant eu lieu avant le 1er novembre 2010.
Toute utilisation des services AWS avant le 1er novembre 2010 ou après l’expiration de l’Offre Vous sera facturée aux tarifs standards. Les tarifs standards AWS Vous sont également facturés pour toute utilisation supérieure au seuil d’utilisation gratuite prévu par l’Offre.
Toute utilisation d’Amazon EC2 Microsoft Windows Server Micro Instances avant le 1er janvier 2012 Vous sera facturée aux tarifs standards.
Toute utilisation d’Amazon RDS Micro DB Instances avec les moteurs de base de données MySQL et Oracle avant le 1er octobre 2012 Vous sera facturée aux tarifs standards.
Toute utilisation d’Amazon EC2 RHEL Micro Instances avant le 1er juin 2013 Vous sera facturée aux tarifs standards.
Toute utilisation d’Amazon EC2 SELS Micro Instances avant le 1er septembre 2013 Vous sera facturée aux tarifs standards.
Si Vous n'avez pas utilisé les ressources AWS fournies dans le cadre de l’Offre au cours des 3 derniers mois, Nous avons la possibilité de récupérer ces ressources AWS en respectant un préavis de 30 jours. Dans l’hypothèse où nous procédons à la récupération de Vos ressources AWS, Vous pouvez continuer à participer à l’Offre en utilisant de nouvelles ressources AWS.
Vous pouvez participer à l’Offre pendant une période d’un an à compter de la date à laquelle Vous Vous inscrivez pour la première fois à l’un quelconque des services prévus dans le cadre de l’Offre.
Les volumes d’utilisation non utilisés à la fin d’un mois ne sont pas reportés sur les mois suivants.
Le calcul de l’utilisation que Vous faites des services AWS dans le cadre de l’Offre sera réalisé en totalisant l’utilisation faite dans toutes les régions AWS.
Nous Nous réservons la possibilité de refuser à tout moment toute nouvelle inscription à une Offre sur la page du Niveau Gratuit AWS.
Les offres de niveau gratuit existantes pour Amazon SimpleDB, Amazon Simple Queue Service, Amazon Elastic Transcoder et Amazon Simple Notification Service sont régies par des conditions générales distinctes qui sont décrites sur les pages de tarification des services correspondants et dans les Conditions de service AWS.
