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La traduction ci-dessous est fournie à titre indicatif uniquement. En cas de différence, incohérence ou conflit entre cette traduction et la version anglaise (notamment due à des délais de traduction), la version anglaise prévaudra.

Dernière mise à jour: 16 septembre 2015

Le présent Contrat de niveau de service Amazon S3 (le «SLA») énonce les lignes directrices régissant l’utilisation d’Amazon Simple Storage Service («Amazon S3»), en vertu des dispositions du Contrat client d’Amazon Web Services (le «Contrat AWS»), conclu entre Amazon Web Services, Inc. et ses affiliées (ci-après dénommées «AWS» ou «nous») et les utilisateurs des services AWS («vous»). Le présent SLA s’applique séparément à chaque compte utilisant Amazon S3. Sauf disposition contraire, le présent SLA est soumis aux conditions du Contrat AWS et les termes en majuscules auront la signification qui leur est attribuée dans le Contrat AWS. Nous nous réservons le droit de modifier les clauses du présent SLA, conformément au Contrat AWS.

Engagement de service

AWS mettra en œuvre tous les efforts commercialement raisonnables pour assurer la disponibilité d’Amazon S3 avec le Pourcentage de disponibilité mensuelle applicable (défini ci-dessous) pendant tout cycle de facturation mensuel («l’Engagement de service»). Si Amazon S3 ne satisfait pas l’Engagement de service, vous pourrez prétendre à bénéficier d’un Crédit de service, tel que décrit ci-dessous.

Définitions

  • «Taux d’erreur» désigne: (i) le nombre total d’erreurs du serveur interne retourné par Amazon S3 avec le statut d’erreur «Erreur interne» ou «Service indisponible» divisé par (ii) le nombre total de demandes pour le type de demande applicable pendant cette période de cinq minutes. Nous calculerons le Taux d’erreur pour chaque compte Amazon S3 sous forme de pourcentage pour chaque période de cinq minutes, pendant le cycle de facturation mensuel. Le calcul du nombre d’erreurs du serveur interne ne comprendra pas les erreurs qui découlent, directement ou indirectement, de l’une des Exclusions du SLA Amazon S3 (telles que définies ci-dessous).
  • Le «Pourcentage de disponibilité mensuelle» est calculé en soustrayant de 100% la moyenne des Taux d’erreur de chaque période de cinq minutes, pendant le cycle de facturation mensuel.
  • Un «Crédit de Service» est un crédit en dollars, calculé comme indiqué ci-dessous, que nous pouvons re-créditer sur un compte éligible Amazon S3.

Crédits de service

Les Crédits de Service sont calculés en pourcentage des frais totaux que vous payez pour Amazon S3 pendant le cycle de facturation lors duquel l’erreur s’est produite conformément au barème ci-dessous.

Pour toutes les demandes non autrement précisées ci-dessous:

Pourcentage de disponibilité mensuelle

Pourcentage de crédit de service

Supérieur ou égal à 99,0% mais inférieur à 99,9%

10%

Inférieur à 99,0%

25%

Pour les demandes à Amazon S3 Standard - Accès irrégulier (Standard-IA):

Pourcentage de disponibilité mensuelle

Pourcentage de crédit de service

Supérieur ou égal à 98,0% mais inférieur à 99,0%

10%

Inférieur à 98,0%

25%

Nous n’imputerons les éventuels Crédits de Service qu’aux futurs paiements échus pour Amazon S3. Nous pouvons discrétionnairement crédité le Crédit de Service sur la carte de crédit que vous avez utilisée pour payer le cycle de facturation lors duquel l’erreur s’est produite. Les Crédits de Service ne vous donneront pas le droit d’obtenir un quelconque remboursement ou autre paiement de la part d’AWS. Un Crédit de Service ne sera applicable et crédité que si le montant du crédit pour le cycle de facturation mensuel concerné est supérieur à un dollar ($1 USD). Les Crédits de Service ne pourront être transférés ni affectés à un quelconque autre compte. Sauf disposition contraire stipulée dans le Contrat AWS, le seul et unique recours dont vous pourrez vous prévaloir en cas d’indisponibilité, de non-exécution ou de tout autre de nos manquements de fournir Amazon S3 sera la réception d’un Crédit de Service (si vous présentez les conditions requises), conformément aux termes du présent SLA.

Demande de Crédit et Procédures de Paiement

Afin de recevoir un Crédit de Service, vous devez présenter une demande en ouvrant un dossier auprès du Centre support AWS. Pour pouvoir être prise en compte, votre demande de crédit doit nous parvenir d’ici la fin du deuxième cycle de paiement après lequel l’incident s’est produit, et doit inclure:

  1. les mots «Demande de crédit SLA» dans la ligne Objet;
  2. la date et l’heure de chaque incident de Taux d’erreur supérieur à zéro que vous faites valoir; et
  3. l'historique de votre demande établissant les erreurs et corroborant l’interruption faisant l’objet de votre demande (toute information confidentielle ou sensible contenue dans cet historique doit être retirée ou remplacée par des astérisques).

Si le Pourcentage de disponibilité mensuelle applicable au mois de cette demande est confirmé par nos soins et  est inférieur à l’Engagement de service applicable, nous vous créditerons d'un Crédit de service durant le cycle de facturation suivant le mois pendant lequel nous confirmons votre demande. Toute demande ne contenant pas les informations requises ci-dessus ne pourra donner lieu à l'octroi d’aucun Crédit de Service.

Exclusions du SLA Amazon S3

L’Engagement de service ne s’applique pas à toute indisponibilité, toute suspension ou tout arrêt d’Amazon S3, ou toute autre question liée à la performance d’Amazon S3, (i) qui résulte d’une suspension décrite à la Clause 6.1 du Contrat AWS; (ii) provoquée par des facteurs hors de notre contrôle raisonnable, incluant tout cas de force majeure ou problèmes d’accès à Internet ou problèmes associés au-delà du point de démarcation d’Amazon S3; (iii) qui résulte de toutes actions ou inactions commises par vous ou un quelconque tiers; (iv) qui résulte de votre équipement, logiciel ou autre technologie et/ou équipement, logiciel ou autre technologie de tiers (autre qu’un équipement de tiers sous notre contrôle direct); (v) découlant de la suspension et l’arrêt par nos soins de votre droit d’utiliser Amazon S3 conformément au Contrat AWS (collectivement, les «Exclusions du SLA Amazon S3»). Si la disponibilité est impactée par des facteurs autres que ceux utilisés dans notre calcul du Taux d’erreur, nous pourrons discrétionnairement émettre un Crédit de service tenant compte de ces facteurs.