AWS Management Portal for vCenter License Agreement

Contrat de Licence AWS Management Portal for vCenter

La traduction ci-dessous est fournie à titre indicatif uniquement. Les parties acceptent l’anglais comme langue du contrat et acceptent qu’en cas de conflit ou de différence la version anglaise prévaudra sur la version traduite.

CECI EST UN CONTRAT ENTRE VOUS ET AMAZON WEB SERVICES, INC. (AVEC SES AFFILIÉS, «AWS» OU «NOUS») QUI RÉGIT VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL AWS MANAGEMENT PORTAL FOR VCENTER (AVEC TOUTES MISES À JOUR ET AMÉLIORATIONS APPORTÉES À CE LOGICIEL ET SA DOCUMENTATION, LE «LOGICIEL») QUE NOUS METTONS À VOTRE DISPOSITION. SI VOUS INSTALLEZ OU UTILISEZ CE LOGICIEL, VOUS ÊTES LIÉ PAR CE CONTRAT DE LICENCE. SAUF DÉFINITIONS DIFFÉRENTES DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE, LES TERMES EN MAJUSCULES ONT LE MÊME SENS QUE CELUI QUI LEUR EST DONNÉ DANS LE CONTRAT CLIENT AWS ACCESSIBLE À L’ADRESSE AWS.AMAZON.COM/CONTRAT (LE «CONTRAT AWS»).

1. Utilisation du Logiciel

Par la présente, nous vous octroyons une licence d’installation et d’utilisation du Logiciel, personnelle, limitée, non exclusive, non transférable et non cessible en sous-licence, sur le matériel informatique détenu ou contrôlé uniquement à vos fins commerciales internes pour accéder à Votre Contenu utilisé en liaison avec les Services. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel si vous ne possédez pas un compte AWS en règle. Certains composants du Logiciel (qu’ils soient développés par AWS ou un tiers) peuvent être régis par des licences de logiciels open source intégrées dans le code source dudit composant. Vos droits de licence concernant ces composants individuels sont définis par la licence du logiciel open source qui s’applique, et rien dans le présent Contrat ne restreindra, limitera ou affectera autrement vos droits ou obligations éventuels ni les conditions auxquelles vous êtes soumis en vertu de ladite licence du logiciel open source.

2. Restrictions

Vous ne pouvez ni ne devez encourager, aider ou autoriser toute autre personne à (a) incorporer toute portion du Logiciel dans vos propres programmes ou compiler toute portion de celui-ci en combinaison avec vos propres programmes, ou (b) vendre, louer, prêter, distribuer, agir en qualité de bureau de services, publier, transformer ou céder en sous-licence le Logiciel ou transférer de quelque autre manière tous droits sur le Logiciel, en tout ou en partie, (c) modifier, altérer, falsifier, réparer ou créer de toute autre manière des produits dérivés du Logiciel, (d) inverser l’ingénierie, désassembler ou décompiler le Logiciel, ou appliquer tout processus ou procédure pour dériver le code source de tout logiciel inclus au Logiciel, ou (e) accéder au, ou utiliser le Logiciel ou le Service d’une manière destinée à éviter des frais ou dépasser les limites ou quotas d’utilisation. Tous les droits qui vous sont accordés le sont sous condition de votre conformité continue au présent Contrat de licence; ils seront automatiquement résiliés en cas de non-conformité à l’une quelconque des conditions ou dispositions du présent Contrat de licence ou du Contrat client AWS, y compris tout défaut de paiement du Logiciel ou du Service dans les délais prescrits.

3. Droits réservés

Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel à des fins illégales. Le Logiciel est la propriété intellectuelle d’AWS ou de ses concédants de licence. La structure, l’organisation et le code du Logiciel constituent des secrets commerciaux et des informations confidentielles d’AWS. Le Logiciel est protégé par la loi, y compris, mais sans s'y limiter, par les lois et dispositions des traités internationaux relatives aux droits d’auteur. À l’exception des droits qui vous sont explicitement octroyés dans le présent Contrat de licence, tous droits, titres et intérêts liés au Logiciel sont réservés et conservés par nous et nos concédants de licence. Le fait de télécharger le Logiciel ne signifie en aucun cas que vous avez acquis la propriété intellectuelle ou tout autre droit lié au Logiciel.

4. Mises à jour

Afin de maintenir le Logiciel à jour, nous pouvons proposer à tout moment des mises à jour automatiques ou manuelles de celui-ci. Si nous décidons d’offrir de quelconques services de maintenance ou d’assistance, nous sommes en droit de mettre fin à ces services de maintenance ou d’assistance à tout moment, sans préavis.

5. Résiliation

Vous pouvez résilier le présent Contrat de licence à tout moment en désinstallant ou en détruisant toutes copies du Logiciel en votre possession ou sous votre contrôle. Vos droits en vertu du présent Contrat de licence seront automatiquement résiliés sans préavis de notre part si vous manquez à vos obligations de conformité à ses dispositions ou à vos obligations de paiement dans les délais prescrits. En cas de résiliation, vous devez cesser toute utilisation et détruire toutes copies du Logiciel. Nous pouvons modifier, suspendre, interrompre ou résilier votre droit d’utiliser une partie ou la totalité du Logiciel à tout moment sans préavis et, dans ce cas, nous pouvons modifier le Logiciel afin de le rendre inutilisable. AWS n’est aucunement responsable envers vous en cas d’exercice de ces droits. Le fait de nous abstenir d’insister sur, et de ne pas obtenir votre stricte conformité au présent Contrat de licence ne constitue pas une renonciation à l’un de nos droits.

6. Exclusion de garantie et limitation de responsabilité

a. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L’INSTALLATION ET L’UTILISATION DU LOGICIEL, AINSI QUE TOUT AUTRE ACCÈS À CELUI-CI SONT À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL VOUS EST FOURNI «TEL QUEL», AVEC TOUS DÉFAUTS ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE ET AWS, SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET DISTRIBUTEURS AINSI QUE CHACUNE DE LEURS SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET CHACUN DE LEURS FOURNISSEURS RESPECTIFS (COLLECTIVEMENT DÉNOMMÉS LES «RENONCIATAIRES») N’ASSUMENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON-VIOLATION. AUCUN CONSEIL OU INFORMATION DONNÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR UN RENONCIATAIRE OU PAR LE REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’UN RENONCIATAIRE NE CRÉE DE GARANTIE. LE DROIT APPLIQUÉ PAR CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISE PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES. SI CE DROIT S’APPLIQUE À VOTRE ÉGARD, CERTAINES OU LA TOTALITÉ DES EXONÉRATIONS, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS ET VOUS POUVEZ DISPOSER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES.

b. DANS LA MESURE OÙ CELA N’EST PAS INTERDIT PAR LE DROIT APPLICABLE, AUCUN RENONCIATAIRE NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT RÉSULTANT D’UNE VIOLATION DE TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, RUPTURE DE CONTRAT, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE LIÉE AU LOGICIEL Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUS DOMMAGES RÉSULTANT DE LA PERTE DE PROFITS, DU CHIFFRE D’AFFAIRES, DE DONNÉES OU DE L’UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME SI UN RENONCIATAIRE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUS LES CAS, TOUTE RESPONSABILITÉ GLOBALE D’UN RENONCIATAIRE EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT SERA LIMITÉE À 50,00USD. LE DROIT APPLIQUÉ PAR CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMET PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS. SI CE DROIT S’APPLIQUE À VOTRE ÉGARD, CERTAINES OU LA TOTALITÉ DES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS ET VOUS POUVEZ DISPOSER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES.

7. Indemnisation

Vous êtes responsable et tenu de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité les Renonciataires et leurs dirigeants, administrateurs, agents et employés pour toute responsabilité, perte, dommage, coût ou dépense (y compris les honoraires raisonnables d’avocat) résultant de votre utilisation du Logiciel, violation du Contrat, violation du droit applicable ou violation de tout droit de toute personne ou entité y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle.

8. Code source

Veuillez consulter la documentation technique relative à AWS Management Portal for vCenter disponible sur le site web AWS (aws.amazon.com) pour connaître les modalités d’obtention d’une copie du code source de certains composants du logiciel associés au Logiciel.

9. Réglementations d’exportation

Vous devez vous conformer à toutes les restrictions et réglementations d’exportation et de réexportation du Département américain du Commerce et des autres agences et autorités américaines et étrangères pouvant s’appliquer au Logiciel, et vous abstenir de transférer, d’encourager, de faciliter ou d’autoriser le transfert du Logiciel à un pays interdit ou en infraction par ailleurs à toute restriction ou réglementation applicable.

10. Utilisateurs finaux du gouvernement américain

Le Logiciel est fourni au gouvernement des États-Unis en tant que «produit commercial», «logiciel commercial», «documentation informatique commerciale», et «données techniques» et est assorti des mêmes droits et restrictions que ceux généralement applicables au Logiciel. Si vous utilisez le Logiciel pour le compte du gouvernement des États-Unis et que les présentes conditions ne répondent pas aux besoins du gouvernement des États-Unis ou sont incompatibles avec les lois fédérales, vous devez immédiatement interrompre votre utilisation du Logiciel. Les termes «produit commercial», «logiciel commercial», «documentation informatique commerciale», et «données techniques» sont définis dans la Federal Acquisition Regulation (Réglementation fédérale d’acquisition) et dans le Defense Federal Acquisition Regulation Supplement (Supplément de la Défense à la Réglementation fédérale d’acquisition) des États-Unis.

11. Amendement

Nous pouvons modifier le présent Contrat de licence à notre seule discrétion en publiant les dispositions modifiées sur le site AWS (aws.amazon.com) ou dans le Logiciel. La poursuite de votre utilisation du Logiciel après la date de prise d’effet de tout amendement constitue votre acceptation d’être lié(e) par celui-ci.

12. Conflits

Les dispositions du présent Contrat de licence régissent le Logiciel ainsi que toute mise à jour ou mise à niveau du Logiciel pouvant être fournie par nous pour remplacer ou compléter le Logiciel original, à moins que la mise à jour ou mise à niveau soit accompagnée d’un contrat de licence distinct, auquel cas les modalités de cette licence prévaudront.

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Mentions légales et document d’attributions pour AWS Connector for vCenter

Attribution pour les progiciels concédés en licence sous MIT:

L’Application AWS Connector for vCenter comprend Bouncy Castle Provider, Copyright (c) 2000 - 2013 The Legion of the Bouncy Castle Inc. (http://www.bouncycastle.org) est soumise aux modalités et conditions de la licence MIT, stipulant ce qui suit:

La permission est par les présentes accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie du présent logiciel et des fichiers de documentation connexes (le « Logiciel ») de traiter avec le Logiciel sans restriction, y compris, sans s’y limiter, les droits d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de concéder en sous-licence et/ou de vendre des copies du Logiciel, et de permettre aux personnes à qui le Logiciel est fourni de le faire, sous réserve des conditions suivantes :

L’avis de copyright susvisé et le présent avis de permission devront être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI EN L’ÉTAT, SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. LES AUTEURS OU LES TITULAIRES DES DROITS D’AUTEUR NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DE DOMMAGES OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU D’AUTRES ACTIONS EN LIEN AVEC LE LOGICIEL.

Attribution pour les progiciels concédés en licence sous BSD

L’Application AWS Connector for vCenter comprend :

VI Java, Copyright (c) 2012-2013 Steve Jin. Tous droits réservés. Copyright (c) 2008 VMware, Inc. Tous droits réservés. Copyright (c) 2009 Altor Networks. Tous droits réservés. Copyright (c) 2009 NetApp. Tous droits réservés. Copyright (c) 2012 2013 Steve Jin. Tous droits réservés. Copyright (c) 2008 VMware, Inc. Tous droits réservés. Copyright (c) 2009 Altor Networks. Tous droits réservés. Copyright (c) 2009 NetApp. Tous droits réservés.

Protocol Buffers, Copyright (c)

Chacun d’eux étant soumis aux modalités et conditions de la licence BSD stipulant ce qui suit :

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont permises sous réserve des conditions suivantes :

1. Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright susvisé, la présente liste de conditions et l’exonération de responsabilité suivante.

2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de copyright susvisé, la présente liste de conditions et l’exonération de responsabilité suivante dans la documentation et/ou autre matériel fourni avec la distribution.

3. Ni le nom de l’auteur ni celui de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour appuyer ou promouvoir des produits tirés du présent logiciel sans permission écrite préalable spécifique.

LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI PAR LES TITULAIRES DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS EN L’ÉTAT ET SANS GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE CARACTÈRE MARCHAND ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUI NE SONT PAS APPLICABLES. LE TITULAIRE DES DROITS D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’OBTENTION DE MARCHANDISES OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES; OU L’INTERRUPTION DES AFFAIRES) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET LE FONDEMENT JURIDIQUE , QUE CE SOIT LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, LA RESPONSABILITÉ OBJECTIVE OU LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS DE NOTIFICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES.

Et Ruby-1.9.3.484_2, ruby19-gems-1.8.29, Copyright (c) 2014 Ruby est protégé en tant que logiciel libre par Yukihiro Matsumoto matz@netlab.jp, qui est soumis aux modalités et conditions de la licence stipulant ce qui suit :

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont permises sous réserve des conditions suivantes :

1. Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright susvisé, la présente liste de conditions et l’exonération de responsabilité suivante.

LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI PAR LES TITULAIRES DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS EN L’ÉTAT ET SANS GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE CARACTÈRE MARCHAND ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUI NE SONT PAS APPLICABLES. LE TITULAIRE DES DROITS D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES AU TITRE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’OBTENTION DE MARCHANDISES OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES; OU L’INTERRUPTION DES AFFAIRES) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET LE FONDEMENT JURIDIQUE, QUE CE SOIT LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, LA RESPONSABILITÉ OBJECTIVE OU LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTREMENT) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS DE NOTIFICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES.

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont permises sous réserve des conditions suivantes :

* Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright susvisé, la présente liste de conditions et l’exonération de responsabilité suivante.

* Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de copyright susvisé, la présente liste de conditions et l’exonération de responsabilité suivante dans la documentation et/ou autre matériel fourni avec la distribution.

* Ni le nom de l’auteur ni celui de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour appuyer ou promouvoir des produits tirés du présent logiciel sans permission écrite préalable spécifique.

Les produits dérivés du Logiciel ne pourront, sauf autorisation préalable écrite de MetaStuff, Ltd., être désignés par l’appellation "DOM4J" et la dénomination "DOM4J" ne pourra apparaître dans leur nom.

DOM4J est une marque déposée de MetaStuff, Ltd. Le projet DOM4J Project doit se voir reconnaître la considération appropriée.

LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI PAR LES TITULAIRES DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS EN L’ÉTAT ET SANS GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE CARACTÈRE MARCHAND ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUI SONT NE SONT PAS APPLICABLES. LE TITULAIRE DES DROITS D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES AU TITRE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’OBTENTION DE MARCHANDISES OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES; OU L’INTERRUPTION DES AFFAIRES) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, LA RESPONSABILITÉ OBJECTIVE OU LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTREMENT) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS DE NOTIFICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES.

Les vues et conclusions comprises dans le logiciel et la documentation sont celles des auteurs et ne sauraient être interprétées comme représentant les politiques officielles, expresses ou implicites, du projet FreeBSD Project.

Attribution pour les progiciels concédés en licence en vertu de la Licence Apache Version 2.0

L’Application AWS Connector for vCenter comprend :

Amazon AWS SDK for Java, Copyright (c) 2010-2014 Amazon.com, Inc. ou ses sociétés affiliées. Tous droits réservés. Ce produit comprend un logiciel développé par Amazon Technologies, Inc (http://www.amazon.com/),

Chacun étant soumis aux modalités et conditions de la Licence Apache Version 2.0.

Licence Apache

Version 2.0, janvier 2004

http://www.apache.org/licenses/

MODALITÉS ET CONDITIONS POUR L’UTILISATION, LA REPRODUCTION ET LA DISTRIBUTION

1. Définitions.

«Licence» désigne les conditions générales d’utilisation, de reproduction et de distribution définies aux clauses1 à 9 des présentes.

«Concédantde licence » désigne le propriétaire des droits d’auteur ou l’entité autorisée par ce dernier et qui accorde la Licence.

«Entité légale» désigne l’union d’une entité agissante et de toutes autres entités qui contrôlent, sont contrôlées individuellement ou conjointement avec cette entité. Aux fins de cette définition, «contrôle» désigne (i) l’autorité directe ou indirecte de direction ou de gestion de ladite entité, contractuelle ou autre; ou (ii) la détention de cinquante pour cent (50%) ou plus des parts sociales en circulation; ou (iii) la propriété effective de ladite entité.

«Vous» (ou «votre» ou «vos») désigne une personne physique ou morale exerçant les droits octroyés par cette Licence.

Forme «Source» désigne le format privilégié des modifications apportées, notamment au code source du logiciel, à la documentation d’origine et aux fichiers de configuration.

Forme «Objet» désigne tout format résultant d’une traduction ou d’une transformation mécanique d’un format Source, notamment un code objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d’autres types de médias.

«Œuvres» désigne les œuvres d’auteur, au format Source ou Objet, auxquels la Licence peut s’appliquer, comme indiqué par un avis relatif aux droits d’auteur inclus ou joint à œuvre (un exemple est présenté à l’annexe ci-après).

«Œuvres dérivées» désigne toute œuvre, au format Source ou Objet, qui s’appuie sur (ou est dérivée de) l’Œuvre et à l’égard desquelles les révisions éditoriales, annotations, élaborations ou autres modifications représentent une œuvre d’auteur originale à part entière. Aux fins de la présente Licence, les Œuvres dérivées n’incluent pas les œuvres qui sont séparables de, ou simplement liées (ou liées par leur nom) aux interfaces de l’Œuvre et des Œuvres dérivées de cette dernière.

« Contribution » désigne toute œuvre de l’esprit, qui inclut la version originale de l’Œuvre et les modifications ou ajouts apportés à cet Œuvre ou ces Œuvres dérivées et étant intentionnellement adressé au Concédant de licence en vue d’une intégration dans l’Œuvre par le titulaire des droits d’auteur ou par la personne physique ou l’Entité juridique autorisée à faire un apport au nom du titulaire des droits d’auteur. Aux fins de la présente définition, « apport » désigne toute forme de communication électronique, verbale ou écrite adressée au Concédant de licence ou à ses représentants et incluant, de manière non limitative, les listes de diffusion électronique, les systèmes de contrôle du code source et les systèmes de suivi gérés par ou au nom du Concédant de licence afin de discuter de l’Œuvre et de l’améliorer, mais excluant toute communication spécifiquement décrite ou désignée par écrit comme «non constitutive d’une Contribution » par le titulaire des droits d’auteur.

« Contributeur » désigne le Concédant de licence et toute personne physique ou Entité juridique au nom de laquelle une Contribution a été reçue par le Concédant de licence et intégrée, par la suite, dans l’Œuvre.

2. Octroi de licence de droits d’auteur. Sous réserve des modalités et conditions de la présente Licence, chaque Contributeur Vous octroie par les présentes une licence de droits d’auteur perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, exempte de redevances et irrévocable de reproduire, de préparer des Œuvres dérivées, d’afficher publiquement, de représenter publiquement, de concéder en sous-licence et de distribuer l’Œuvre et ces Œuvres dérivées sous forme Source ou Objet.

3. Octroi de licence de brevet. Sous réserve des modalités et conditions de la présente Licence, chaque Contributeur Vous octroie par les présentes une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, exempte de redevances et irrévocable (sauf dans les cas prévus par le présent article) de faire, de faire faire, d’utiliser, d’offrir en vente, de vendre, d’importer et de transférer par ailleurs l’Œuvre, cette licence s’appliquant uniquement aux demandes de brevet pouvant être concédées en licence par ce Contributeur qui sont nécessairement enfreintes par leur(s) Contribution(s) seule(s) ou par la combinaison de leur(s) Contribution(s) avec l’Œuvre à laquelle cette ou ces Contributions ont été soumises. Si vous formez un recours concernant un brevet (y compris, mais sans s'y limiter, un recours croisé ou des conclusions reconventionnelles) alléguant que l’Œuvre ou une Contribution incorporée dans l’Œuvre constitue une contrefaçon de brevet directe ou indirecte, alors toute licence de brevet qui Vous est octroyée en vertu de la présente Licence pour cette Œuvre prendra fin à la date à laquelle cette poursuite est intentée.

4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées de celui-ci sur tout support, avec ou sans modifications, et sous forme Source ou Objet, sous réserve des conditions suivantes:

(a) Vous devez donner à tout autre bénéficiaire de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées une copie de la présente Licence; et

(b) Vous devez faire en sorte que tout fichier modifié comporte des avis évidents indiquant que Vous avez modifié les fichiers; et

(c) Vous devez conserver, sous la forme Source de tout Œuvre dérivée que Vous distribuez, tous les avis de copyright, de brevet, de marque de commerce et d’attributions depuis la forme Source de l’Œuvre, à l’exclusion des avis qui ne se rapportent à aucune partie des Œuvres dérivées; et

(d) Si l’Œuvre comprend un fichier texte « NOTICE » dans le cadre de sa distribution, tout Œuvre dérivée que Vous distribuez doit alors comprendre une copie lisible des avis d’attribution contenus dans ce fichier NOTICE, à l’exclusion des avis qui ne se rapportent à aucune partie des Œuvres dérivées, à au moins un des endroits suivants : dans un fichier texte NOTICE distribué dans le cadre des Œuvres dérivées, sous forme Source ou dans la documentation, si fourni concurremment avec les Œuvres dérivées; ou dans un affichage produit par les Œuvres dérivées, si et là où ces avis de tiers apparaissent normalement. Le contenu du fichier NOTICE se veut uniquement informatif et ne modifie pas la Licence. Vous pouvez ajouter Vos propres avis d’attribution dans les Œuvres dérivées que Vous distribuez, concurremment ou en supplément au texte NOTICE de l’Œuvre, à condition que ces avis d’attribution supplémentaires ne puissent être interprétés comme modifiant la Licence. Vous pouvez ajouter Votre propre énoncé de copyright à Vos modifications et pouvez fournir des modalités et conditions supplémentaires ou différentes pour l’utilisation, la reproduction ou la distribution de Vos modifications, ou pour les Œuvres dérivées dans leur ensemble, à condition que Votre utilisation, reproduction et distribution de l’Œuvre se conforme par ailleurs aux conditions énoncées dans la présente Licence.

5. Soumission de Contributions. Sauf indication explicite contraire de Votre part, toute Contribution intentionnellement soumise pour inclusion dans l’Œuvre par Vous au Concédant de licence sera soumise aux modalités et conditions de la présente Licence, sans aucune modalité ou condition supplémentaire. Nonobstant ce qui précède, aucune disposition des présentes ne remplacera ou ne modifiera les modalités d’un accord de licence distinct que Vous pouvez avoir signé avec le Concédant de licence concernant ces Contributions.

6. Marques de commerce. La présente Licence n’accorde aucune permission d’utiliser les appellations commerciales, les marques de commerce, les marques de service ou les noms de produits du Concédant de licence, sauf de la manière requise pour une utilisation raisonnable et conforme aux usages, pour décrire l’origine de l’Œuvre et reproduire le fichier NOTICE.

7. Exclusion de garantie. Sauf si exigé par le droit applicable ou convenu par écrit, le Concédant de licence fournit l’Œuvre (et chaque Contributeur fournit ses Contributions) EN L’ÉTAT, SANS GARANTIES OU CONDITIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, explicites ou implicites, y compris, mais sans s’y limiter, toute garantie ou condition de DROIT DE PROPRIÉTÉ, NON-CONTREFAÇON, CARACTÈRE MARCHAND ou ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Il Vous incombe exclusivement de déterminer la convenance de l’utilisation ou de la redistribution de l’Œuvre et Vous assumez tous les risques liés à Votre exercice de permissions en vertu de la présente Licence.

8. Limitation de responsabilité. En aucun cas et en vertu d’aucun fondement juridique, que ce soit la responsabilité délictuelle (négligence comprise), la responsabilité contractuelle ou un autre, sauf si le droit applicable l’exige (notamment pour les actes délibérés et fautes lourdes) ou si un accord écrit le prévoit, un Contributeur ne sera responsable envers Vous au titre de dommages, y compris tous dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs de quelque nature que ce soit découlant de la présente Licence ou de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser l’Œuvre (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages au titre de perte d’achalandage, cessation de travail, panne ou défaillance informatique, ou toutes autres pertes ou dommages commerciaux), même si ce Contributeur a été avisé de l’éventualité de tels dommages.

9. Acceptation de garantie ou responsabilité supplémentaire. En redistribuant l’Œuvre ou les Œuvres dérivées de celle-ci, Vous pouvez choisir d’offrir, et exiger des frais à cet égard, une acceptation de support, garantie, indemnité ou autres obligations de responsabilité et/ou droits compatibles avec la présente Licence, cependant, en acceptant ces obligations, Vous pouvez agir uniquement en Votre propre nom et n' engager que Votre responsabilité exclusive, et non au nom d’un autre Contributeur, et seulement si vous acceptez d’indemniser, de défendre et de mettre à l’abri chaque Contributeur contre toute responsabilité encourue ou toute réclamation faite contre ce Contributeur en raison de Votre acceptation d’une telle garantie ou responsabilité supplémentaire.

FIN DES MODALITÉS ET CONDITIONS

ANNEXE: Comment appliquer la Licence Apache à vos travaux.

Afin d’appliquer la Licence Apache à vos travaux, veuillez joindre l’avis standard figurant ci-dessous en remplaçant les crochets « [] » l’accompagnant par vos propres informations d’identification (veuillez ne pas inclure les crochets !). Le texte doit être rédigé avec une syntaxe pour commentaires appropriée au format fichier. Nous recommandons également l’ajout d’un nom de fichier ou de catégorie et d’une description sur la même « page imprimée » que celle de l’avis de copyright pour que, dans les archives tiers, leur travail d’identification soit facilité.

Concédé sous la Licence Apache, version 2.0 (la « Licence »); vous ne pouvez pas utiliser ce fichier sauf en conformité avec la Licence. Vous pouvez obtenir une copie de la Licence sur:

http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Sauf si exigé par le droit applicable ou convenu par écrit, le logiciel distribué en vertu de la Licence est distribué EN L’ÉTAT, SANS GARANTIES OU CONDITONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, explicites ou implicites. Prière de se reporter à la Licence pour connaître le texte précis régissant les permissions et les limitations en vertu de la Licence.

Attribution pour les progiciels concédés en licence en vertu de LGPL v. 2.1

L’Application AWS Connector for vCenter comprend :

Open Virtual Machine Tools, Copyright (c) VMware Inc

Chacun d’eux étant soumis aux modalités et conditions de la Version 2.1, février 1999, de la Licence Publique Générale GNU Limitée comme publiée par la Free Software Foundation, Inc., copyright © 1991, 1999, et qui figure ci-dessous.

Le code source des progiciels susmentionnés se trouve aux liens suivants :

http://open-vm-tools.sourceforge.net/

https://github.com/vaadin/gwt-tools/tree/master/sdk/WebKit-418.9

Version 2.1, février 1999, de la Licence Publique Générale GNU Limitée

Préambule

La présente licence, la Licence Publique Générale Limitée, s’applique à certains progiciels désignés spécialement – habituellement des bibliothèques – de la Free Software Foundation et d’autres auteurs qui décident de l’utiliser. Vous pouvez l’utiliser également, mais nous vous suggérons d’examiner attentivement si la présente licence ou la Licence Publique Générale ordinaire constitue la meilleure stratégie à employer dans un cas particulier, en fonction des explications ci-après.

Lorsque nous parlons de logiciels gratuits, nous nous reportons à la liberté d’utilisation et non au prix. Nos Licences Publiques Générales sont conçues de manière à nous assurer que vous êtes libre de distribuer des copies de logiciels gratuits (et de facturer pour ce service si vous le désirez); que vous recevez le code source ou que vous pouvez l’obtenir si vous le voulez; que vous pouvez modifier les logiciels et utiliser des parties de ceux-ci dans de nouveaux programmes gratuits; et que vous êtes informé que vous pouvez faire ces opérations..

Pour protéger vos droits, nous devons apporter des restrictions qui interdisent aux distributeurs de vous refuser ces droits ou de vous demander d’abandonner ces droits. Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies de la bibliothèque ou que vous la modifiez.

Ainsi, si vous distribuez des copies de la bibliothèque, que ce soit gratuitement ou moyennant des frais, vous devez accorder aux bénéficiaires tous les droits que nous vous avons accordés. Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou peuvent obtenir le code source. Si vous liez un autre code à la bibliothèque, vous devez fournir des fichiers objet complets aux bénéficiaires, de sorte qu’ils puissent les lier à nouveau à la bibliothèque après avoir apporté des modifications à la bibliothèque et l’avoir recompilée. De plus, vous devez les informer de ces modalités afin qu’ils connaissent leurs droits.

Nous protégeons vos droits par une méthode en deux étapes : (1) nous protégeons la bibliothèque par copyright, et (2) nous vous offrons cette licence qui vous autorise légalement à copier, distribuer et/ou modifier la bibliothèque.

Pour protéger chaque distributeur, nous indiquons très clairement qu’il n’existe aucune garantie portant sur la bibliothèque gratuite. En outre, si la bibliothèque est modifiée par quelqu’un d’autre et est transmise, les bénéficiaires doivent savoir que la bibliothèque qui leur a été transmise n’est pas la version d’origine, de sorte que la réputation de l’auteur d’origine ne soit pas atteinte par des problèmes introduits par d’autres.

Enfin, les brevets de logiciels menacent constamment l’existence de tout programme gratuit. Nous désirons nous assurer qu’une entreprise ne peut effectivement restreindre les utilisateurs d’un programme gratuit en obtenant une licence restrictive d’un détenteur de brevet. Nous insistons donc sur le fait que toute licence de brevet obtenue pour une version de la bibliothèque doit être compatible avec la pleine liberté d’utilisation précisée dans la présente licence.

La plupart des logiciels GNU, y compris certaines bibliothèques, sont couverts par la Licence Publique Générale GNU ordinaire. La présente licence, la Licence Publique Générale GNU Limitée, s’applique à certaines bibliothèques désignées, et est substantiellement différente de la Licence Publique Générale ordinaire. Nous utilisons cette licence pour certaines bibliothèques afin de permettre de lier ces bibliothèques à des programmes non gratuits.

Lorsqu’un programme est lié à une bibliothèque, que ce soit statiquement ou à l’aide d’une bibliothèque partagée, la combinaison des deux est, en termes juridiques, une œuvre combinée, un dérivé de la bibliothèque d’origine. La Licence Publique Générale ordinaire permet donc ce lien seulement si toute la combinaison répond à ses critères de liberté. La Licence Publique Générale Limitée fixe des critères plus souples pour lier un autre code à la bibliothèque.

Nous appelons la présente licence la Licence Publique Générale « Limitée » parce qu’elle protège moins la liberté de l’utilisateur que la Licence Publique Générale ordinaire. Elle offre également aux développeurs d’autres logiciels gratuits un avantage limité par rapport à des programmes non gratuits concurrents. Ces inconvénients sont la raison pour laquelle nous utilisons la Licence Publique Générale ordinaire pour bon nombre de bibliothèques. La licence Limitée offre, toutefois, des avantages dans certaines circonstances.

Ainsi, dans de rares occasions, il peut y avoir un besoin particulier d’encourager l’utilisation la plus vaste possible d’une certaine bibliothèque de sorte qu’elle devienne un standard d'utilisation. À cette fin, les programmes non gratuits doivent être autorisés à utiliser la bibliothèque. Un cas plus fréquent est qu’une bibliothèque gratuite fasse le même travail que les bibliothèques non gratuites d’utilisation courante. Dans ce cas, il n’y a pratiquement aucun avantage à limiter la bibliothèque gratuite aux seuls logiciels gratuits, de sorte que nous utilisons la Licence Publique Générale Limitée.

Dans d’autres cas, la permission d’utiliser une bibliothèque particulière dans des programmes non gratuits permet à un plus grand nombre de personnes d’utiliser un vaste ensemble de logiciels gratuits. Ainsi, la permission d’utiliser la Bibliothèque C GNU dans des programmes non gratuits permet à un nombre beaucoup plus grand de personnes d’utiliser l’ensemble du système d’exploitation GNU ainsi que sa variante, le système d’exploitation GNU/Linux.

Bien que la Licence Publique Générale Limitée soit moins protectrice de la liberté des utilisateurs, elle assure que l’utilisateur d’un programme qui est lié à la Bibliothèque a la liberté et les moyens d’exécuter ce programme à l’aide d’une version modifiée de la Bibliothèque.

Les modalités et conditions pour la copie, la distribution et la modification sont précisées ci-dessous. Veuillez accorder une attention particulière à la différence entre une « œuvre basée sur la bibliothèque » et une « œuvre qui utilise la bibliothèque ». La première contient un code dérivé de la bibliothèque tandis que la seconde doit être combinée à la bibliothèque aux fins de l’exécution.

MODALITÉS ET CONDITIONS POUR LA COPIE, LA DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION

0. Le présent Accord de licence s’applique à toute bibliothèque logicielle ou autre programme qui contient un avis placé par le titulaire des droits d’auteur ou autre partie autorisée précisant qu’il peut être distribué en vertu des modalités de la Licence Publique Générale Limitée (également désignée « la présente Licence »). Chaque Titulaire de licence est désigné par l’expression « vous ».

Une « bibliothèque » signifie une collection de fonctions et/ou de données logicielles préparées de manière à être commodément liées à des programmes d’applications (qui utilisent certaines de ces fonctions et données) pour former des exécutables.

La « Bibliothèque » ci-après se reporte à une bibliothèque ou une œuvre logiciel qui a été distribuée en vertu des présentes modalités. Une « œuvre basée sur la Bibliothèque » désigne soit la Bibliothèque, ou toute œuvre dérivée en vertu du droit régissant les droits d’auteur, à savoir une œuvre contenant la Bibliothèque ou une partie de celle-ci, soit mot pour mot ou avec des modifications et/ou traduit directement dans une autre langue. (Par la suite, la traduction est incluse sans s'y limiter dans le terme « modification »).

Le « code source » d’une œuvre désigne la forme privilégiée de l’ œuvre pour lui apporter des modifications. Pour une bibliothèque, le code source complet désigne l’ensemble du code source pour tous les modules qu’il contient, ainsi que tout fichier de définition d’interface associé et les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l’installation de la bibliothèque.

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente Licence; elles échappent à son champ d'application. L’exécution d’un programme utilisant la Bibliothèque n’est pas restreinte, et la production d’un tel programme est couverte uniquement si son contenu constitue une œuvre basée sur la Bibliothèque (indépendamment de l’utilisation de la Bibliothèque comme outil pour l’écrire). La véracité de ceci dépend de ce que fait la Bibliothèque et de ce que fait le programme qui utilise la Bibliothèque.

1. Vous pouvez copier et distribuer mot pour mot des copies du code source complet de la Bibliothèque à mesure que vous le recevez, sur tout support, à condition que vous publiiez d’une manière évidente et appropriée, sur chaque copie, un avis approprié de copyright et une exclusion de garantie; gardiez intacts tous les avis qui se reportent à la présente Licence et à l’absence de toute garantie; et distribuiez une copie de la présente Licence concurremment avec la Bibliothèque.

Vous pouvez exiger des frais pour l’acte physique de transférer une copie, et vous pouvez, à votre choix, offrir une protection de garantie moyennant des frais.

2. Vous pouvez modifier votre ou vos copies de la Bibliothèque ou toute partie de celle-ci, formant ainsi une œuvre basée sur la Bibliothèque, et copier et distribuer ces modifications ou œuvres en vertu des modalités de l’article 1 ci-dessus, à condition de satisfaire à l’ensemble de ces conditions:

a) L’œuvre modifiée doit elle -même être une bibliothèque logiciel.

b) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent des avis évidents indiquant que vous avez modifié les fichiers et la date de chacune de ces modifications.

c) Vous devez faire en sorte que l’ensemble du travail soit concédé en licence sans frais à tous les tiers en vertu des modalités de la présente Licence.

d) Si une facilité de la Bibliothèque modifiée se reporte à une fonction ou un tableau de données devant être fourni par un programme d’application qui utilise la facilité, autrement que comme argument utilisé lorsque la facilité est invoquée, vous devez alors faire un effort de bonne foi pour vous assurer que, dans l’hypothèse où une application ne fournirait pas cette fonction ou ce tableau, la facilité fonctionne néanmoins et exécute la partie pertinente de son objet..

(Ainsi, la fonction d’une bibliothèque destinée à calculer les racines carrées a un objectif entièrement défini, indépendant de l’application. Par conséquent, le sous-alinéa 2d exige que toute fonction ou tout tableau fourni par l’application utilisé par cette fonction soit optionnel : si l’application ne la fournit pas, la fonction racines carrées doit néanmoins calculer les racines carrées.)

Ces exigences s’appliquent à l’ œuvre modifiée considérée globalement. Si des sections identifiables de cette œuvre ne sont pas dérivées de la Bibliothèque et peuvent être raisonnablement considérées comme étant des œuvres indépendantes et distinctes en soi, la présente Licence et ses modalités ne s’appliquent alors pas à ces sections lorsque vous les distribuez comme œuvres distinctes. Cependant, lorsque vous distribuez les mêmes sections en tant que partie d’un ensemble qui est une œuvre basée sur la Bibliothèque, la distribution de l’ensemble doit être conforme aux modalités de la présente Licence, dont les permissions pour d’autres titulaires de licences s’étendent à l’ensemble, et donc à chaque partie indépendamment de son auteur.

La présente section n’a donc pas pour but de revendiquer des droits ou de contester vos droits à l’œuvre écrite entièrement par vous ; l’intention est plutôt de contrôler la distribution des œuvres dérivées ou collectives basées sur la Bibliothèque.

En outre, la simple combinaison d’une autre œuvre non basée sur la Bibliothèque à la Bibliothèque (ou à une œuvre basée sur la Bibliothèque) sur un volume d’un support de stockage ou de distribution ne fait pas rentrer l’autre œuvre dans le champ d'application de la présente Licence.

3. Vous pouvez choisir d’appliquer les modalités de la Licence Publique Générale GNU ordinaire plutôt que celles de la présente Licence à une copie donnée de la Bibliothèque. Pour ce faire, vous devez modifier tous les avis qui se reportent à la présente Licence, de sorte qu’ils se reportent à la Licence Publique Générale GNU ordinaire, version 2, plutôt qu’à la présente Licence. (Si une version plus récente que la version 2 de la Licence Publique Générale GNU ordinaire est apparue, vous pouvez alors mentionner cette version si vous le désirez.) N’apportez aucune autre modification à ces avis.

Une fois cette modification faite dans un avis donné, elle est irréversible pour cette copie, de sorte que la Licence Publique Générale GNU ordinaire s’appliquera à toutes les copies et œuvres dérivées et subséquentes créées à partir de cette copie.

Cette option est utile lorsque vous désirez copier une partie du code de la Bibliothèque dans un programme qui n’est pas une bibliothèque.

4. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou une partie ou un dérivé de celle-ci, en vertu de l’article 2) en code objet ou sous forme exécutable en vertu des modalités des articles 1 et 2 ci-dessus à condition que vous l’accompagniez du code source intégral correspondant et lisible par ordinateur qui doit être distribué en vertu des modalités des articles 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l’échange de logiciels.

Si la distribution du code objet est faite en offrant l’accès à la copie depuis un endroit désigné, l’offre d’un accès équivalent pour copier le code source depuis le même endroit satisfait alors l’exigence de distribution du code source, même si les tiers ne sont pas tenus de copier le code source concurremment avec le code objet.

5. Un programme qui ne contient aucun dérivé d’une partie quelconque de la Bibliothèque, mais est conçu de manière à travailler avec la Bibliothèque en étant compilé ou lié à elle, est désigné comme une « œuvre qui utilise la Bibliothèque ». Considéré isolément, une telle œuvre n’est pas une œuvre dérivée de la Bibliothèque, et par conséquent il échappe à la portée de la présente Licence.

Cependant, le fait de lier une « œuvre qui utilise la Bibliothèque » à la Bibliothèque crée un exécutable qui est un dérivé de la Bibliothèque (parce qu’il contient des parties de la Bibliothèque) plutôt qu’une « œuvre qui utilise la Bibliothèque ». L’exécutable est donc couvert par la présente Licence. L’article 6 précise les modalités de distribution de ces exécutables.

Lorsqu’une « œuvre qui utilise la Bibliothèque » utilise du matériel provenant d’un fichier d’en-tête faisant partie de la Bibliothèque, le code objet de l’œuvre peut être une œuvre dérivée de la Bibliothèque même si le code source ne l’est pas. La véracité de cet énoncé est particulièrement importante si l’œuvre peut être liée sans la Bibliothèque, ou si l’œuvre est en soi une bibliothèque. Le seuil de la véracité ou non de cet énoncé n’est pas défini avec précision par la loi.

Si un tel fichier objet utilise uniquement des paramètres numériques, des accesseurs et des présentations de structure de données, et des petites macros et des petites fonctions inline (dix lignes ou moins de longueur), l’utilisation du fichier objet est alors illimitée, qu’il soit ou non légalement une œuvre dérivée. (Les exécutables contenant ce code objet ainsi que des parties de la Bibliothèque demeureront couverts par l’article 6.).

Par ailleurs, si l’œuvre est un dérivé de la Bibliothèque, vous pouvez distribuer le code objet de l’œuvre selon les modalités prévues à l’article 6. Tout exécutable contenant cette œuvre est également couvert par l’article 6, qu’il soit ou non lié directement à la Bibliothèque elle-même.

6. Par exception aux articles susvisés, vous pouvez également combiner ou lier une « œuvre qui utilise la Bibliothèque » à la Bibliothèque afin de produire une œuvre contenant des parties de la Bibliothèque, et distribuer cette œuvre selon les modalités de votre choix, à condition que ces modalités permettent la modification de l’œuvre pour l’utilisation du client et l’ingénierie inverse pour déboguer ces modifications.

Vous devez fournir un avis mis en évidence avec chaque copie de l’œuvre, prévoyant que la Bibliothèque est utilisée dans celle-ci et que la Bibliothèque et son utilisation sont couvertes par la présente Licence. Vous devez fournir une copie de la présente Licence. Si, durant l'exécution, l’œuvre affiche des avis de copyright, vous devez inclure l’avis de copyright pour la Bibliothèque parmi eux, ainsi qu’une référence dirigeant l’utilisateur vers la copie de la présente Licence. Vous devez également faire l’une des actions suivantes :

a) Accompagner l’œuvre du code source complet correspondant et lisible par machine pour la Bibliothèque comprenant toutes les modifications qui ont été utilisées dans l’œuvre (qui doivent être distribuées conformément aux articles 1 et 2 ci-dessus); et, si l’œuvre est un exécutable lié à la Bibliothèque, de « l’œuvre qui utilise la Bibliothèque » intégrale, et lisible par machine , comme code objet et/ou code source, de sorte que l’utilisateur puisse modifier la Bibliothèque et ensuite lier à nouveau de manière à produire un exécutable modifié contenant la Bibliothèque modifiée. (Il est entendu que l’utilisateur qui modifie le contenu des fichiers de définitions de la Bibliothèque ne sera pas nécessairement en mesure de recompiler l’application pour utiliser les définitions modifiées.)

b) Utiliser un mécanisme de bibliothèque partagée adéquat pour établir un lien avec la Bibliothèque. Un mécanisme adéquat : (1) utilise en fonctionnant une copie de la bibliothèque déjà présente sur le système informatique de l’utilisateur plutôt que de copier des fonctions de bibliothèque dans l’exécutable, et (2) fonctionne adéquatement avec une version modifiée de la bibliothèque, si l’utilisateur en installe une, aussi longtemps que la version modifiée est compatible en interface avec la version avec laquelle l’œuvre a été créé.

c) Accompagner l’œuvre d’une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, pour donner au même utilisateur le matériel précisé à l'alinéa a) de l'article 6 ci-dessus, moyennant des frais ne dépassant pas le coût de l’exécution de cette distribution.

d) Si la distribution de l’œuvre est faite en offrant l’accès à la copie depuis un endroit désigné, offrir l’accès équivalent pour copier le matériel spécifié ci-dessus depuis le même endroit.

e) S’assurer que l’utilisateur a déjà reçu une copie de ce matériel ou que vous avez déjà envoyé une copie à cet utilisateur.

Pour un exécutable, la forme requise de « l’œuvre qui utilise la Bibliothèque » doit comprendre toute donnée et tout programme utilitaire nécessaire pour reproduire l’exécutable depuis ceux-ci. Cependant, en tant qu’exception spéciale, il n’est pas nécessaire que le matériel à distribuer comprenne quoi que ce soit qui est normalement distribué (sous forme source ou binaire) avec les principaux composants (compilateur, noyau et ainsi de suite) du système d’exploitation sur lequel l’exécutable est exécuté, à moins que ce composant lui-même n’accompagne l’exécutable.

Il est possible que cette exigence contredise les restrictions de licence d’autres bibliothèques exclusives qui n’accompagnent pas normalement le système d’exploitation. Une telle contradiction signifie que vous ne pouvez les utiliser avec la Bibliothèque dans un exécutable que vous distribuez.

7. Vous pouvez placer des facilités de bibliothèque qui sont une œuvre basée sur la Bibliothèque l’une à côté de l’autre dans une seule bibliothèque concurremment avec d’autres facilités de bibliothèque qui ne sont pas couvertes par la présente Licence, et distribuer une telle bibliothèque combinée, à condition que la distribution séparée de l’œuvre basée sur la Bibliothèque et des autres facilités de bibliothèque soit permise par ailleurs, et à condition que vous fassiez ces deux choses:

a) Accompagner la bibliothèque combinée d’une copie de la même œuvre basée sur la Bibliothèque, non combinée à d’autres facilités de bibliothèque. Ceci doit être distribué selon les modalités prévues aux articles précédents.

b) Fournir un avis mis en évidence avec la bibliothèque combinée qu’une partie de celle-ci constitue une œuvre basée sur la Bibliothèque, et expliquant où trouver la forme non combinée jointe de la même œuvre.

8. Vous ne pouvez copier, modifier, concéder en sous-licence ou distribuer la Bibliothèque sauf de la manière explicitement prévue par la présente Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence, lier avec, ou distribuer par ailleurs, la Bibliothèque est nulle et entraînera la résiliation automatique de vos droits en vertu de la présente Licence. Cependant, les parties qui ont reçu des copies, ou des droits de votre part en vertu de la présente Licence ne subiront pas une résiliation de leurs licences aussi longtemps que ces parties demeureront en parfaite conformité .

9. Vous n’êtes pas tenu d’accepter la présente Licence car vous ne l’avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation de modifier ou de distribuer la Bibliothèque ou ses œuvres dérivées. Ces actions sont interdites par la loi si vous n’acceptez pas la présente Licence. Par conséquent, pour modifier ou distribuer la Bibliothèque (ou tout œuvre basée sur la Bibliothèque), vous devez indiquer votre acceptation de la présente Licence, et de toutes ses modalités et conditions pour copier, distribuer ou modifier la Bibliothèque ou les œuvres basées sur celle-ci.

10. Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou tout œuvre basée sur la Bibliothèque), le bénéficiaire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence d’origine pour copier, distribuer, lier ou modifier la Bibliothèque sous réserve des présentes modalités et conditions. Vous ne pouvez imposer aucune restriction ultérieure à l’exercice, par les bénéficiaires, des droits accordés aux présentes. Il ne vous incombe pas d’assurer le respect, par les tiers, de la présente Licence.

11. Si, en conséquence d’une décision de justice ou d’une allégation de contrefaçon de brevet ou de toute autre raison (non limitée aux questions de brevets), des conditions vous sont imposées (que ce soit par jugement, accord ou autrement) contredisant les conditions de la présente Licence, elles ne vous exonèrent pas des conditions de cette Licence. Si vous ne pouvez distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations en vertu de la présente Licence et toute autre obligation pertinente, il s’ensuit que vous ne pouvez nullement distribuer la Bibliothèque. Ainsi, si une licence de brevet ne permet pas la redistribution, sans redevances, de la Bibliothèque par tous ceux qui reçoivent des copies directement ou indirectement par votre entremise, alors la seule façon pour vous de satisfaire à la fois cette licence de brevet et la présente Licence serait de vous abstenir entièrement de distribuer la Bibliothèque.

Si une partie quelconque du présent article est jugée non valable ou inapplicable dans toute circonstance particulière, le reste de l’article est destiné à s’appliquer et l’article considéré globalement est destiné à s’appliquer dans les autres circonstances.

Le présent article n’a pas pour but de vous inciter à contrevenir à tout brevet ou autre revendication de droit de propriété ou à contester la validité de telles réclamations; le présent article a uniquement pour but de protéger l’intégrité du système de distribution de logiciels gratuits mis en application par les pratiques de licences publiques. Bon nombre de personnes ont fait de généreuses contributions au vaste éventail de logiciels distribués à travers ce système en se fiant à l’application uniforme de ce système; il incombe à l’auteur ou au donateur de décider s’il est disposé à distribuer le logiciel par le biais d’un autre système et un titulaire de licence ne peut imposer ce choix.

Le présent article a pour but d’indiquer clairement ce que l'on considère être une conséquence du reste de la présente Licence.

12. Si la distribution et/ou l’utilisation de la Bibliothèque est restreinte dans certains pays que ce soit par brevets ou par interfaces couvertes par droits d’auteur, le titulaire des droits d’auteur d’origine qui soumet la Bibliothèque à la présente Licence peut ajouter une limitation de distribution géographique explicite excluant ces pays, de sorte que la distribution ne soit permise que dans ou parmi les pays non ainsi exclus. Dans un tel cas, la présente Licence incorpore la limitation comme si elle était écrite dans le corps de cette Licence.

13. La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale Limitée de temps à autre. Ces nouvelles versions seront d'inspiration similaire à la présente version, mais elles peuvent différer dans les détails pour prendre en charge de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version reçoit un numéro de version distinct. Si la Bibliothèque précise un numéro de version de cette Licence qui s’applique à elle et à « toute version ultérieure », vous pouvez, à votre choix, suivre les modalités et conditions de cette version ou de toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si la Bibliothèque ne précise pas un numéro de version de licence, vous pouvez choisir toute version jamais publiée par la Free Software Foundation.

14. Si vous désirez incorporer des parties de la Bibliothèque dans d’autres programmes gratuits dont les conditions de distribution sont incompatibles avec celles-ci, écrivez à l’auteur pour lui demander la permission. En ce qui concerne les logiciels qui sont couverts par un copyright de la Free Software Foundation, écrivez à la Free Software Foundation; il nous arrive parfois de consentir des exceptions à cette règle. Notre décision sera fondée sur les deux objectifs de préserver le statut libre de tous les dérivés de nos logiciels gratuits et de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

AUCUNE GARANTIE

15. ÉTANT DONNÉ QUE LA BIBLIOTHÈQUE EST CONCÉDÉE GRATUITEMENT EN LICENCE, LA BIBLIOTHÈQUE N’EST COUVERTE PAR AUCUNE GARANTIE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE. SAUF MENTION ÉCRITE CONTRAIRE, LES TITULAIRES DE DROITS D’AUTEUR ET/OU AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE TELLE QUELLE, SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE CARACTÈRE MARCHAND ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. L’ENSEMBLE DU RISQUE CONCERNANT LA QUALITÉ ET LA PERFORMANCE DE LA BIBLIOTHÈQUE EST ASSUMÉ PAR VOUS. SI LA BIBLIOTHÈQUE S’AVÈRE DÉFECTUEUSE, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUT SERVICE, RÉPARATION OU CORRECTION NÉCESSAIRE.

16. SAUF SI EXIGÉ PAR LE DROIT APPLICABLE OU CONVENU PAR ÉCRIT, LE TITULAIRE DE DROITS D’AUTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI PEUT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE DE LA MANIÈRE AUTORISÉE CI-DESSUS NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE ENVERS VOUS DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES, LE FAIT QUE LES DONNÉES SONT RENDUES INADÉQUATES, LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS, OU LE NON-FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE AVEC D’AUTRES LOGICIELS), MÊME SI CE TITULAIRE OU AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVISÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

Attribution pour les progiciels disponibles sous d’autres licences de logiciel libre

L’Application AWS Connector for vCenter comprend des bibliothèques de services Web vSphere SDK version 5.1 Copyright (c) VMware Inc. qui sont indiquées comme le «code distribuable» à l’adresse https://communities.vmware.com/viewwebdoc.jspa?documentID=DOC-10141 et sont soumises à l’accord de licence qui stipule ce qui suit:

Le contrat de licence d’Utilisateur final VMware(r)

VMware, Inc. («VMware») vous fournit le kit de développement logiciel des services Web vSphere (Web Services Software Development Kit - vSphere WS SDK) (le «Logiciel») sous réserve des conditions générales suivantes. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une des conditions suivantes, n’utilisez pas le Logiciel.

1. Le Logiciel contient diverses informations, des définitions d’interface, de la documentation, des échantillons d’applications utilitaires et des exemples de code concernant des interfaces de programmation d’un ou plusieurs produits VMware tels qu’ils sont référencés dans ces supports («produits VMware»). Ce Logiciel est destiné à être utilisé pour exécuter les commandes fournies et les utilitaires d’application ainsi que pour créer des scripts qui interagissent avec les produits VMware.

2. Droits d’utilisation: Sous réserve des restrictions ci-dessous, vous pouvez télécharger et faire un nombre raisonnable de copies du contenu du Logiciel pour votre usage, uniquement dans le but de créer un logiciel qui communique avec les produits VMware («Logiciel de développement»). Pour vSphere SDK WS, certains codes peuvent être désignés comme le «code distribuable» et/ou le «code modifiable» à l’adresse http://www.vmware.com/go/vwssdk-redistribution-info. Toute partie fusionnée du «code distribuable» est assujettie au présent Contrat. En outre, vous pouvez modifier ou créer des travaux dérivés de tout ou partie du «code modifiable». Vous êtes autorisé à redistribuer le «code distribuable» et les travaux modifiés ou dérivés du «code modifiable» uniquement dans le cadre de votre Logiciel de développement pour une utilisation non-commerciale ou commerciale. Les composants logiciels libres fournis avec le Logiciel vous sont concédés sous licence selon les conditions des contrats de licence applicables incluses dans ces composants logiciels libres. Les licences des logiciels libres se trouvent dans le fichier open_source_licenses.txt, les autres documents accompagnant le Logiciel, la documentation ou les fichiers source correspondants sont disponibles à l’adresse http://www.vmware.com/download/vi/open_source.html.

3. Restrictions: Vous vous engagez à ne pas (1) utiliser le Logiciel pour créer, concevoir ou développer autre chose que des Logiciels de développement, (2) faire plus de copies du Logiciel que raisonnablement nécessaire à l’utilisation autorisée, la sauvegarde et l’archivage, (3) modifier, créer des travaux dérivés, procéder à de l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel, exception faite de ce qui est expressément autorisé à l’Article 2, (4) distribuer, vendre, donner à bail, louer, prêter ou céder tout ou partie du Logiciel à un tiers, sauf dans la mesure expressément autorisée à l’Article 2, ou (5) utiliser le Logiciel pour (a) créer, concevoir ou développer un logiciel ou un service aux fins de contourner, activer, modifier ou fournir un accès, des autorisations ou des droits qui violeraient les restrictions techniques des produits VMware, les conditions de licence supplémentaires fournies par VMware via la documentation du produit, la notification par email et/ou le changement de politique sur le site Web de VMware, et/ou les termes des Contrats de Licence Utilisateur Final des produits VMware, (b) désactiver, supprimer, annuler ou modifier l’affichage des Contrats de Licence Utilisateur Final d’un produit VMware à destination des clients finaux, et (c) télécharger ou par ailleurs transmettre tout document contenant des virus informatiques ou tout autre code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel.

Les restrictions figurant à l’Article 3 ne s’appliqueront pas si et dans la mesure où elles sont en contradiction avec le droit applicable (y compris, mais sans s'y limiter, , la transposition de la Directive européenne concernant la protection juridique des programmes d’ordinateur) à condition que, avant d’exercer les droits dont vous pensez bénéficier du fait de ces dispositions impératives, vous présentiez à VMware par un préavis écrit de 30 jours envoyé à SDK_Legal@vmware.com toutes les informations demandées raisonnablement permettant à VMware d’évaluer votre demande et, à la seule discrétion de VMware, de vous offrir des alternatives permettant de réduire tout effet négatif sur les droits de propriété intellectuelle ou les autres droits.

4. VMware conserve la propriété du Logiciel, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle à cet égard. Vous ne pouvez pas supprimer, effacer ou modifier des mentions des droits d’auteur de VMware dans le Logiciel.

5. Vous ne pouvez pas utiliser le nom de VMware, les marques déposées ou les marques de service dans les noms de vos Logiciels de développement ou d’une manière qui suggère que votre Logiciel de développement est certifié ou approuvé par VMware. Votre utilisation des noms de produits et de marques VMware doit se conformer aux Directives relatives à l’image de marque affichées sur le site www.vmware.com.

6. Vous ne recevrez pas l’assistance de VMware ni de services d’abonnement pour vSphere WS SDK ni pour les autres services de VMware dans le cadre de vSphere WS SDK. Si vous avez acheté des prestations d’assistance et/ou d’abonnement pour un produit VMware, ces services d’assistance et/ou d’abonnement ne s’appliquent pas à WS vSphere SDK ni à l’utilisation que vous en ferez.

7. Durée, résiliation et modifications: Le présent Contrat demeurera en vigueur tant que vous respecterez les modalités énoncées aux présentes ou jusqu’à ce qu’il y soit mis un terme. Vous comme VMware pourrez mettre fin au présent Contrat à tout moment quelle qu’en soit la raison. Au moment de la résiliation, vous acceptez de détruire toutes les copies du Logiciel en votre possession ou sous votre contrôle. Les articles concernant les limites de garantie, de responsabilité et d’indemnisation figurant au présent Contrat resteront en vigueur après sa résiliation ou son expiration.

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10. Les présentes conditions sont régies par les lois de l’état de la Californie et des États-Unis d’Amérique sans égard à leurs dispositions en matière de conflit de lois. Vous ne pourrez pas céder tout ou partie du présent Contrat sans le consentement écrit préalable de VMware. Toute tentative de cession sans consentement sera nulle. Les présentes conditions constituent l’accord intégral entre vous et VMware en ce qui concerne le Logiciel, et elles remplacent toutes les communications écrites ou orales, ententes et accords antérieurs. Toute renonciation aux présentes conditions devra être fournie par écrit pour être prise en compte. Si une modalité des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres conditions resteront valides et applicables dans toute la mesure autorisée par le droit applicable.

L’Application AWS Connector for vCenter comprend OpenJDK qui est soumis aux conditions de la Version 2 de juin 1991, de la Licence Publique Générale GNU avec l’Exception Classpath, laquelle stipule ce qui suit:

Licence Publique Générale GNU, version 2, avec l’Exception Classpath

La Licence Publique Générale GNU (GPL)

Version 2 - juin 1991

59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 États-Unis

La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont autorisées, mais aucune modification n’est permise.

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues de manière à supprimer votre liberté de les partager et de les modifier. Par opposition, les Licences Publiques Générales GNU sont destinées à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels gratuits dans le but de s’assurer que les logiciels sont gratuits pour tous leurs utilisateurs. La présente Licence Publique Générale s’applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu’à tout autre programme dont les auteurs s’engagent à l’utiliser (D’autres logiciels de la Free Software Foundation sont couverts pour leur part par la Licence Publique Générale pour Bibliothèques GNU). Vous pouvez également l’appliquer à vos programmes.

En outre, pour la protection des auteurs et la nôtre, nous voulons nous assurer que chacun comprenne que le présent logiciel libre n’est couvert par aucune garantie. Si le logiciel est modifié par quelqu’un d’autre puis transmis à des tiers, nous voulons que les destinataires soient informés que ce qu’ils ont reçu n’est pas le logiciel d’origine, de sorte que tout problème introduit par des tiers ne puisse entacher la réputation de l’auteur originel.

Enfin, tout programme libre est sans cesse menacé par des brevets de logiciels. Nous voulons éviter que des redistributeurs de logiciels libres puissent obtenir des brevets qui rendraient les logiciels exclusifs.

Pour éviter cela, nous stipulons bien que tout brevet doit être concédé en licence pour un usage libre par tous, à défaut de quoi aucune licence ne devrait être concédée.

Les conditions précises qui s’appliquent à la copie, à la distribution et à la modification des logiciels sont énoncées ci-après.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE COPIE, DE DISTRIBUTION ET DE MODIFICATION

0. La présente licence couvre tout programme ou autre œuvre contenant un avis placé par le titulaire des droits d’auteur et stipulant qu’il peut être distribué selon les conditions de la présente Licence Publique Générale. Le terme «Programme» utilisé ci-après désigne aussi bien le Programme lui-même que tout travail qui en est dérivé selon la loi, c’est-à-dire tout œuvre reproduisant le Programme ou une partie de celui-ci, à l’identique ou avec des modifications et/ou sa traduction dans une autre langue. (La traduction est incorporée ci-après sans restriction dans le terme «modification»). Chaque titulaire de licence est désigné par «vous».

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente Licence et sortent de son champ d’application. Rien ne restreint l’utilisation du Programme et les données issues de celui-ci ne sont couvertes que si leur contenu constitue un travail basé sur le Programme (indépendamment du fait d’avoir été réalisé en lançant le Programme). Tout dépend de ce que le programme est censé produire.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du Programme, tel que vous l’avez reçu, sur n’importe quel support, à condition que vous placiez de façon évidente et appropriée sur chaque copie une notice de droit d’auteur et une clause de non-responsabilitéet que vous gardiez intactes toutes les stipulations se rapportant à la présente Licence et à l’absence de garantie, et que vous fournissiez avec toute copie du Programme un exemplaire de la présente Licence.

Vous pouvez vous faire rémunérer pour le transfert de l’exemplaire du programme et pouvez si vous le souhaitez offrir une garantie en échange d’une redevance.

2. Vous pouvez modifier votre ou vos copies du Programme ou toute partie de celui-ci, créant ainsi une œuvre dérivée du Programme, et copier et distribuer ce programme ou cet œuvre dérivée conformément aux stipulations de l’Article 1 ci-dessus, à condition de vous conformer également à chacune des conditions suivantes:

a) Vous devez veiller à ce que les fichiers modifiés portent un avis bien visible stipulant que vous les avez modifiés, ainsi que la date de chaque modification.

b) Vous devez veiller à ce que toute œuvre que vous distribuez ou publiez, et qui contient le Programme, en tout ou partie ou en est dérivée, soit concédée sous licence gratuitement et en totalité à tous les tiers selon les conditions de la présente Licence.

c) Si le programme modifié fonctionne normalement de façon interactive, vous devez faire en sorte que lors du lancement de son exécution pour cette utilisation interactive ordinaire, il imprime ou affiche un avis indiquant le droit d’auteur et un avis qu’il n’y a pas de garantie (ou indiquant que vous fournissez une garantie) et que les utilisateurs peuvent le redistribuer sous ces conditions, et indiquant à l’utilisateur comment visualiser une copie de la présente Licence. (Exception: si le Programme lui-même est interactif mais n’imprime pas habituellement cet avis, votre œuvre dérivée du Programme n’est pas obligée d’imprimer d’avis).

Ces exigences s’appliquent à l’ensemble des modifications. Si des éléments identifiables de cet œuvre ne sont pas dérivés du Programme et peuvent raisonnablement être considérés comme des Œuvres indépendantes distinctes en elles-mêmes, alors la présente Licence et ses conditions ne s’appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez seuls. Néanmoins, si vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d’un tout qui est une œuvre dérivée du Programme, sa distribution doit être soumise aux conditions de la présente Licence, et les autorisations qu’elle octroie aux autres titulaires de licence s’étendent à l’ensemble de l’œuvre et par conséquent toutes ses composantes, quels qu’en soient les auteurs.

Cet article n’a donc pas pour effet de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur une œuvre dont vous êtes intégralement l’auteur, mais plutôt d’exercer le droit de contrôler la libre distribution de toute œuvre dérivée ou collectif fondé sur le Programme.

En outre, la simple juxtaposition d’une autre œuvre non dérivé du Programme et du Programme (ou d’une œuvre dérivée du Programme) sur un volume de stockage ou un support de distribution n’a pas pour effet d’étendre la portée de la présente Licence.

3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou, conformément à l’Article 2 une œuvre qui en est dérivée) sous forme de code objet ou de programme exécutable, selon les conditions des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous effectuiez l’une des opérations suivantes:

a) Lui joindre l’intégralité du code source correspondant sous une forme lisible par un ordinateur, code qui doit être distribué au titre des conditions des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l’échange de logiciels, ou,

b) Lui joindre une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, permettant à tout tiers qui en fera la demande, à un prix ne dépassant pas le coût de la distribution source, de disposer d’une copie complète du code source correspondant, code qui sera distribué au titre des conditions des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l’échange de logiciels, ou,

c) Lui joindre les informations que vous avez reçues concernant la proposition de distribution du code source correspondant (Cette variante n’est autorisée que dans le cas d’une distribution non commerciale et seulement si vous avez reçu le programme sous forme de code objet ou exécutable avec une telle offre, conformément au paragraphe b ci-dessus).

Le code source d’une œuvre désigne la forme favorite pour travailler à des modifications de cet œuvre. Sont ainsi désignés la totalité du code source de tous les modules composant un programme exécutable, de même que tout fichier de définition associé, ainsi que les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l’installation du programme exécutable. Toutefois, à titre d’exception, le code source distribué n’a pas besoin de comprendre quoi que ce soit qui est normalement distribué (que ce soit sous forme source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, etc.) du développement du système d’exploitation, à moins que ce composant lui-même n’accompagne le programme exécutable.

Si la distribution du programme exécutable ou du code objet consiste à proposer un accès permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors la proposition d’un accès équivalent pour copier le code source depuis le même endroit est considérée comme une distribution du code source - même si les tiers ne sont pas contraints de copier la source en même temps que le code objet.

4. Sauf disposition expresse prévue en vertu de la présente Licence, vous ne pouvez pas copier, modifier, céder sous licence ou distribuer le Programme. Toute tentative de copier, modifier, céder sous licence ou distribuer le Programme est réputée non valable et mettra immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence. Cependant, les parties qui ont reçu des copies ou des droits de votre part en vertu de la présente Licence ne verront pas leurs licences résiliées tant qu’elles en respectent les conditions.

5. Vous n’êtes pas obligé d’accepter la présente Licence, puisque vous ne l’avez pas signée. Néanmoins, rien ne vous autorise à modifier ou à distribuer le Programme ou ses œuvres dérivées. Ces actions sont interdites par la loi tant que vous n’acceptez pas la présente Licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant le Programme (ou tout œuvre dérivée), vous indiquez votre acceptation de la présente Licence et de toutes ses conditions relatives à la copie, à la distribution ou à la modification du Programme ou des Œuvres dérivées.

6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou tout œuvre dérivée du Programme), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence original, l’autorisant à copier, distribuer ou modifier le Programme, sous réserve des présentes conditions générales. Vous ne pouvez pas imposer de nouvelles restrictions à l’exercice des droits accordés par les présentes aux titulaires de licence. Vous n’êtes pas chargé de veiller au respect de la présente Licence par les tiers.

7. Si, à la suite d’une décision de justice ou d’allégation de violation de brevet ou pour toute autre raison (ne concernant pas uniquement des questions de brevet), des obligations vous sont imposées (que ce soit par jugement, conciliation ou autre) qui viennent contredire les conditions de la présente Licence, cela ne vous dispensera pas de respecter les conditions de la présente Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations au titre de la présente Licence et toute autre obligation afférente, vous ne pouvez pas distribuer le Programme du tout. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas une redistribution gratuite du Programme par tous ceux qui en reçoivent directement ou indirectement des copies par votre entremise, le seul moyen pour vous de satisfaire à la fois cette condition et la présente Licence serait de vous abstenir totalement de toute distribution du Programme.

Si une partie du présent article est jugée invalide ou inapplicable en quelque circonstance que ce soit, le reste de l’article est destiné à être appliqué, et l’ensemble de l’article est destiné à s’appliquer dans d’autres circonstances.

L’objet du présent article n’est pas de vous pousser à enfreindre des droits ou des dispositions légales, ni d’en contester la validité; son seul objectif est de protéger l’intégrité du système de distribution du logiciel libre qui est mis en œuvre par la pratique des licences publiques. De nombreuses personnes ont fait de généreuses contributions au large spectre de logiciels distribués par ce système en se fiant à l’application cohérente de ce système; il appartient à chaque auteur/donateur de décider si il ou elle veut distribuer le logiciel par l’intermédiaire d’un autre type de système et un titulaire de licence ne peut pas imposer ce choix.

Le présent article a pour but de rendre totalement limpide ce qui pourrait être une conséquence du reste de la présente Licence.

8. Si la distribution et/ou l’utilisation du Programme est limitée dans certains pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le détenteur original des droits d’auteur qui met le Programme sous la présente Licence pourra ajouter explicitement une clause de limitation géographique excluant ces pays afin que la distribution ne soit autorisée que dans ou entre les pays qui n’en sont pas exclus. Dans ce cas, la présente Licence inclut la limitation comme si celle-ci en faisait partie intégrante.

9. La Free Software Foundation peut parfois publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale. Ces nouvelles versions seront semblables dans l’esprit à la présente version, mais pourront différer dans le détail pour traiter de nouveaux problèmes ou de nouvelles questions.

Chaque version possède un numéro distinct. Si le Programme précise un numéro de version de cette Licence s’appliquant à celle-ci et «toute version ultérieure», vous avez le choix de respecter les conditions générales de cette version ou de toute autre version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne précise aucun numéro de version de la présente Licence, vous pouvez choisir n’importe quelle version publiée par la Free Software Foundation.

10. Si vous désirez incorporer des éléments du Programme dans d’autres programmes libres dont les conditions de distribution diffèrent, écrivez à l’auteur pour lui demander la permission. Pour les logiciels qui sont protégés par la Free Software Foundation, écrivez à la Free Software Foundation; nous faisons parfois des exceptions dans ce sens. Notre décision sera guidée par le double objectif de préserver le statut libre de tous les dérivés de nos logiciels libres et de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

ABSENCE DE GARANTIE

11. LA LICENCE DU PROGRAMME ÉTANT CONCÉDÉE À TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE S’APPLIQUE AU PROGRAMME DANS LA MESURE OÙ LE DROIT EN VIGUEUR L’Y AUTORISE. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET/OU LES AUTRES TIERS FOURNISSENT LE PROGRAMME «EN L’ÉTAT» SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QUE CE SOIT DE MANIÈRE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU PROGRAMME. S’IL EST AVÉRÉ QUE LE PROGRAMME EST DÉFECTUEUX, VOUS DEVREZ ASSUMER LE COÛT DE TOUS LES SERVICES, CORRECTIONS OU RÉPARATIONS NÉCESSAIRES.

12. EN TOUT ÉTAT DE CAUSE, SAUF SI LE DROIT APPLICABLE OU UN ACCORD ÉCRIT L’EXIGE, AUCUN DÉTENTEUR DE DROIT D’AUTEUR, OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI PEUT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME TEL QUE PERMIS CI-DESSUS, NE SERA TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS EN CAS DE DOMMAGES, NOTAMMENT LES DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, FORTUITS OU INDIRECTS DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE PROGRAMME (NOTAMMENT, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU LE FAIT QUE DES DONNÉES AIENT ÉTÉ RENDUES INEXACTES OU ENCORE LES PERTES ENCOURUES PAR VOUS OU DES TIERS OU UN DÉFAUT DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC D’AUTRE PROGRAMMES), MÊME SI CE DÉTENTEUR OU CETTE AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux Programmes

Si vous développez un nouveau programme, et si vous voulez qu’il soit de la plus grande utilité possible pour le public, le meilleur moyen d’y parvenir est d’en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et modifier en vertu des présentes conditions.

Pour ce faire, joignez les avis suivants au programme. Le plus sûr est de les ajouter au début de chaque fichier source pour véhiculer le plus efficacement possible l’exclusion de garantie; chaque fichier devra comporter au moins la ligne «copyright» ainsi qu’une indication de l’endroit où se trouve l’avis complet.

Une ligne pour donner le nom du programme et des indications brèves de ce qu’il fait.

Le présent programme est un logiciel libre; vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les termes de la Licence Publique Générale GNU publiée par la Free Software Foundation; soit la version 2 de la licence, soit (selon votre choix) toute version ultérieure.

Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE; sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Se référer à la Licence Publique Générale GNU pour plus d’informations.

Vous devrez avoir reçu une copie de la Licence Publique Générale GNU avec ce programme; si ce n’est pas le cas, écrivez à la Free Software Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 États-Unis.

Ajoutez également vos informations de contact par courrier électronique et postal.

Si le programme est interactif, faites en sorte qu’il affiche un court avis tel que celui-ci lorsqu’il démarre en mode interactif:

Gnomovision version 69, Copyright (C) année nom de l’auteur Gnomovision est livré absolument SANS AUCUNE GARANTIE; pour plus d’informations tapez «show w». Ce programme est un logiciel libre, et vous avez le droit de le redistribuer sous certaines conditions; tapez «show c» pour plus d’informations.

Les commandes hypothétiques «show w» et «show c» sont supposées montrer les parties appropriées de la Licence Publique Générale. Bien entendu, les commandes que vous utilisez peuvent porter d’autres noms que «show w» et «show c»; il peut s’agir de clics de souris ou d’éléments d’un menu, selon ce qui convient à votre programme.

Vous devrez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou de votre école, le cas échéant, de signer, si nécessaire, une «renonciation aux droits d’auteur» concernant le programme. Voici un exemple; veuillez modifier les noms:

Yoyodyne, Inc., déclare par la présente ne pas revendiquer de droits sur le programme «Gnomovision» (qui fait des avances aux compilateurs) écrit par James Hacker.

signature de Ty Coon, le 1^er avril 1989

Ty Coon, Président de Vice

La présente Licence Publique Générale ne permet pas d’inclure votre programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de sous-programmes, vous pouvez juger plus utile d’autoriser la création de liens d’applications exclusives avec la bibliothèque. Si c’est ce que vous souhaitez faire, utilisez la Licence Publique Générale pour Bibliothèques GNU au lieu de la présente Licence.

EXCEPTION «CLASSPATH » À LA GPL

Certains fichiers sources distribués par Oracle America et/ou ses sociétés affiliées sont assujettis à la clarification suivante et à l’exception spéciale à la GPL, mais seulement là où Oracle a expressément inclus dans l’en-tête du fichier source concerné les mots «Oracle désigne ce dossier particulier comme relevant de l’exception à la «Classpath» car fourni par Oracle dans le fichier de LICENCE qui accompagne le présent code».

Le fait de lier cette bibliothèque de manière statique ou dynamique avec d’autres modules revient à réaliser un travail mixte combiné à cette bibliothèque. Ainsi, les conditions générales de la Licence Publique Générale GNU couvrent l’ensemble de la combinaison.

À titre d’exception, les détenteurs des droits d’auteur de la présente bibliothèque vous donnent la permission de lier cette bibliothèque à des modules indépendants pour produire un programme exécutable, indépendamment des conditions de la licence de ces modules indépendants, et de copier et distribuer le programme exécutable selon les conditions que vous aurez choisies, à condition que vous respectiez également, pour chaque module indépendant lié, les conditions de la licence de ce module. Un module indépendant est un module qui ne s’appuie pas sur la présente bibliothèque ou n’en est pas dérivé. Si vous modifiez cette bibliothèque, vous pouvez étendre cette exception à votre version de la bibliothèque, mais vous n’y êtes pas obligé. Si vous ne souhaitez pas le faire, supprimez cette déclaration d’exception de votre version.

Le Connecteur AWS pour l’Application vCenter inclut SQLite3 pour JDBC, qui a été dédié au domaine public par des auteurs, tel qu’indiqué à l’adresse http://www.sqlite.org/copyright.html, avec la mention suivante:

L’ensemble du code et de la documentation figurant dans SQLite a été consacré au domaine public par les auteurs. Tous les auteurs du code, de même que les représentants des sociétés pour lesquelles ils travaillent, ont signé des déclarations sous serment consacrant leurs contributions au domaine public et les originaux de ces déclarations signées sont stockés dans un coffre-fort à l’épreuve du feu au siège social de Hwaci. Chacun est libre de copier, modifier, publier, utiliser, compiler, vendre ou distribuer le code SQLite d’origine, soit sous forme de code source soit comme un programme exécutable compilé, à quelque fin que ce soit, commerciale ou non, et par quelque moyen que ce soit.

Le paragraphe précédent s’applique à la documentation et au code du produit livrable dans SQLite - ces parties de la bibliothèque SQLite que vous avez effectivement regroupées et expédiées avec une application plus importante. Certains scripts utilisés dans le cadre du processus de construction (par exemple les scripts «configure» générés par autoconf) peuvent entrer sous d’autres codes sources libres. Cependant aucun élément de ces scripts de compilation n’a jamais atteint la bibliothèque SQLite finale livrable, et ainsi les licences associées à ces scripts ne doivent pas constituer un facteur dans l’évaluation de vos droits à copier et à utiliser la bibliothèque SQLite.

L’ensemble du code du produit livrable dans SQLite a été écrit de A à Z. Aucun code n’a été pris à partir d’autres projets ni de l’Internet ouvert. Chaque ligne de code peut être retracée jusqu’à son auteur original, et tous ces auteurs sont attachés à la mise dans le domaine public du fichier. Ainsi, le code de base SQLite est propre et non contaminé, il comporte un code assorti d’une licence issu d’autres projets.

L’Application AWS Connector for vCentre comprend

Mozilla Rhino

Mozilla 1.7.12

lequel est soumis à la Licence Publique Mozilla (MPL) v.2.0 qui déclare ce qui suit :

Licence Publique Mozilla (MPL)

Version 2.0

1. Définitions

1.1. «Contributeur »

désigne chaque individu ou entité légale qui créée, contribue à la création de, ou est propriétaire du Logiciel Couvert.

1.2. «Version du Contributeur»

désigne la combinaison des Contributions de tiers (le cas échéant) utilisées par un Contributeur et la Contribution de ce Contributeur particulier.

1.3. «Contribution»

désigne le logiciel couvert d’un Contributeur donné.

1.4. «Logiciel Couvert»

désigne le Formulaire Code Source auquel le Contributeur a joint l'avis dans la pièce jointe A. Le Formulaire Exécutable d'un tel Formulaire Code Source, et les Modifications dudit Formulaire Code Source, dans chaque cas, y compris des sections de ces derniers.

1.5. «Incompatible avec les Licences Secondaires»

signifie

que le Contributeur d’origine a joint la notification décrite à la pièce jointe B au Logiciel Couvert ; ou

que le Logiciel Couvert a été mis à disposition conformément aux termes de la version 1.1 ou antérieure de la Licence, mais pas aussi conformément aux termes d’une Licence Secondaire.

1.6. «Formulaire Exécutable»

désigne tout formulaire de travail autre que le Formulaire Code Source.

1.7. «Travail plus vaste»

désigne un travail qui combine le Logiciel Couvert avec d’autres matériaux, dans un ou plusieurs fichiers séparés autre que le Logiciel Couvert.

1.8. «Licence»

désigne le présent document.

1.9. «Sujet à licence»

signifie avoir le droit d'accorder, dans la mesure du possible, que ce soit au moment de l'octroi initial, ou ultérieurement, tout et n'importe quels droits conférés par la présente Licence.

1.10. «Modifications»

désigne l’un quelconque des éléments suivants :

tout fichier sous forme de code source qui résulte d’une adjonction, d’une suppression, ou de la modification du contenu du Logiciel Couvert ; ou

tout nouveau fichier sous forme de code source contenant tout Logiciel Couvert.

1.11. «Revendication sur Brevet» d’un Contributeur

désigne toute(s) revendication(s) sur brevet, y compris, mais sans s’y limiter, la méthode, le processus, et les revendications d'appareil, concernant tout brevet Sujet à licence par tout Contributeur qui ferait l’objet d’une violation, sans l'octroi de la Licence, par la fabrication, l'utilisation, la vente, la mise en vente, la production, l'importation, ou le transfert de ses Contributions ou de sa Version de Contributeur.

1.12. «Licence Secondaire»

Désigne soit la Licence Publique Générale GNU, Version 2.0, la Licence Publique Générale GNU Limitée, Version 2.1, la licence Publique Générale Affero GNU, Version 3.0 ou toute version ultérieure de ces licences.

1.13. «Formulaire Code Source»

désigne le formulaire de travail préféré pour effectuer des modifications.

1.14. «Vous» (ou «Votre»)

désigne un individu ou une personne morale exerçant ses droits au titre de la présente Licence. Pour les personnes morales, «Vous» comprend toute entité qui contrôle, est contrôlée par, ou est sous un contrôle commun avec Vous. Aux fins de la présente définition, «contrôle» désigne (a) le pouvoir, direct ou indirect, pouvant affecter la direction ou à la gestion d'une telle entité, que ce soit par contrat ou autrement, ou (b) la possession de plus de cinquante pour cent (50%) des actions en circulation ou de la propriété effective d'une telle entité.

2. Octrois et Termes de Licence

2,1. Octrois

Chaque Contributeur Vous octroie par les présentes, une licence mondiale non-exclusive, libre de redevances :

en vertu des droits de propriété intellectuelle (autres que de brevet ou de marque déposée) sujet à licence par ledit Contributeur pour l’utilisation, la reproduction, la diffusion, la modification, l’affichage, l’exécution, la distribution ou l’exploitation de ses Contributions, soit sur une base non modifiée, avec des Modifications, ou comme faisant partie d’une Œuvre plus vaste ; et au titre des Revendications sur brevets dudit Contributeur pour fabriquer, utiliser, vendre, mettre en vente, produire, importer, et autrement transférer ses Contributions ou sa Version de Contributeur.

2.2. Prise d’effet

Les licences accordées à la section 2.1 relatives à toute Contribution entrent en vigueur pour chaque Contribution à la première date à laquelle le Contributeur a distribué ladite Contribution.

2.3. Limites de l’Etendue de l’Octroi

Les licences accordées au titre de la présente Section 2 sont les seuls droits accordés au titre de la présente Licence. Aucun droit ou licence supplémentaire ne sera sous-entendu par la distribution ou l’accréditation du Logiciel Couvert au titre de la présente Licence. Nonobstant la Section 2.1(b) précitée, aucune licence de brevet n’est accordée par un Contributeur :

pour tout code qu’un Contributeur a retiré du Logiciel Couvert ; ou

pour des infractions couvertes par : (i) Vos modifications et toutes autres modifications par des tiers du Logiciel Couvert, ou (ii) la combinaison de ses Contributions avec d’autres logiciels (sauf si elle fait partie de sa Version de Contributeur) ; ou

au titre de Réclamations sur brevet sujet à contrefaçon par le Logiciel Couvert en l’absence de ses Contributions.

La présente Licence ne confère aucun droit sur les marques déposées, marques de service ou logos de tout Contributeur (sauf tel que nécessaire pour se conformer aux exigences de préavis dans la section 3.4).

2.4. Licences Ultérieures

Aucun Contributeur ne verse de subventions supplémentaires à la suite de Votre choix de distribuer le Logiciel Couvert au titre d’une version ultérieure de cette Licence (voir la section 10.2) ou aux termes d'une Licence Secondaire (si cela est autorisé aux termes de la section 3.3).

2.5. Déclaration

Chaque Contributeur déclare qu’il estime que ses Contributions sont sa ou ses créations d'origine ou qu’il possède des droits suffisants pour accorder les droits à ses Contributions couverts par la présente Licence.

2.6. Utilisation Equitable

La présente Licence ne vise pas à limiter les droits que Vous avez au titre des doctrines applicables d'utilisation équitable de droits d’auteur, de leur traitement équitable, ou autres droits d'auteur équivalents.

2.7. Conditions

Les sections 3.1, 3.2, 3.3, et 3.4 énoncent les conditions des licences accordées à la section 2.1.

3. Responsabilités

3.1. Distribution du Formulaire Source

Toute distribution du Logiciel Couvert dans le Formulaire de Code Source, y compris les Modifications que Vous créez ou auxquelles Vous contribuez, doit être conforme aux termes de la présente Licence. Vous devez informer les destinataires que le Formulaire de Code Source du Logiciel Couvert est régi par les termes de la présente Licence, et indiquer comment ils peuvent obtenir une copie de ladite Licence. Vous ne pouvez pas tenter de modifier ou de restreindre les droits des Bénéficiaires au titre du Formulaire de Code Source.

3.2. Distribution de Formulaire Exécutable

Si vous distribuez le Logiciel Couvert dans le formulaire Exécutable alors :

ledit Logiciel Couvert doit également être mis à disposition dans le Formulaire de Code Source, tel que décrit à la section 3.1, et vous devez informer les destinataires du Formulaire Exécutable de la manière dont ils peuvent obtenir une copie dudit formulaire Code Source par des moyens raisonnables, en temps opportun, à des frais ne devant pas dépasser le coût de distribution au destinataire ; et

Vous pouvez distribuer ce Formulaire Exécutable conformément aux termes de la présente Licence, ou sous-licence sous des termes différents, à condition que la licence pour le Formulaire Exécutable ne tente pas de limiter ou de modifier les droits des bénéficiaires au titre du Formulaire de Code Source sous la présente Licence.

3.3. Distribution d’un Travail plus vaste

Vous pouvez créer et distribuer un Travail plus vaste selon les termes de votre choix, à condition de respecter également les exigences de la présente Licence pour le Logiciel Couvert. Si le Travail plus vaste est une combinaison du Logiciel Couvert avec un travail régi par une ou plusieurs Licences Secondaires, et si le Logiciel Couvert n’est pas incompatible avec les Licences Secondaires, ladite Licence Vous permet de distribuer lesdits Logiciels Couverts par les termes de la ou des présentes Licences Secondaires, de sorte que le destinataire du Travail plus vaste peut, à son gré, redistribuer le Logiciel Couvert sous les termes de la présente Licence ou de telles Licences Secondaires.

3.4. Notifications

Vous ne pouvez pas supprimer ou modifier le fond de toutes notifications de licence (y compris les notifications de droits d'auteur, les notifications de brevets, les exclusions de garantie, ou les limites de responsabilité) contenues dans le Formulaire Code Source du Logiciel Couvert, mais Vous êtes en droit de modifier toutes notifications de licence tel que requis pour remédier à des inexactitudes factuelles connues.

3.5. Mise en Œuvre de Clauses Supplémentaires

Vous pouvez choisir d'offrir, et de facturer des frais pour, la garantie, l’assistance, l’indemnité ou des obligations à un ou plusieurs destinataires du Logiciel Couvert. Cependant, Vous ne pouvez le faire que pour Votre propre compte, et non pas au nom de tout Contributeur. Vous devez établir très clairement que tout garantie, soutien, indemnité ou responsabilité est offert par Vous seul, et Vous acceptez d'indemniser chaque Contributeur pour toute responsabilité encourue par lui à la suite des clauses de garantie, de soutien, d’indemnisation ou de responsabilité que Vous offrez. Vous pouvez inclure des exclusions supplémentaires de garantie et limites de responsabilité spécifiques concernant toute juridiction.

4. Incapacité de se conformer en raison d’un statut ou d’un règlement

S'il est impossible pour vous de vous conformer à l'un des termes de la présente Licence eu égard à toute ou une partie du Logiciel Couvert en raison d’une loi, d’une décision de justice, ou d'un règlement, alors vous devez : (a) vous conformer aux termes de la présente Licence dans la mesure du possible ; et (b) décrire les limites et le code qu'elles affectent. Cette description doit être placée dans un fichier texte fourni avec toutes les distributions du Logiciel Couvert au titre de la présente Licence. Sauf dans la mesure interdite par la loi ou un règlement, ladite description doit être suffisamment détaillée pour que tout Bénéficiaire ayant une compétence ordinaire soit en mesure de la comprendre.

5. Résiliation

5.1. Les droits accordés en vertu de la présente Licence prendront fin automatiquement si vous ne respectez pas l'une de ses conditions. Toutefois, si vous vous mettez en conformité, les droits accordés au titre de la présente Licence par un Contributeur donné seront rétablis (a) à titre provisoire, à moins que et jusqu'à ce que le Contributeur en question explicitement et de façon définitive mette fin à Vos octrois, et (b)de manière permanente, si le Contributeur manque de vous informer de la non-conformité par des moyens raisonnables dans les 60 jours après Votre retour en conformité. En outre, Vos octrois de la part d'un Contributeur particulier sont rétablis sur de manière permanente si le Contributeur vous informe de la non-conformité par des moyens raisonnables, que ceci est la première fois que vous avez reçu un avis de non-respect de la présente Licence de la part dudit Contributeur, et si vous vous mettez en conformité avant un délai de 30 jours après réception de l'avis.

5.2. Si vous engagez des poursuites contre toute entité déclarant qu’il s’est produit une violation de brevet (à l'exclusion de toutes actions déclaratoires de jugement, de contre-revendications et demandes reconventionnelles) alléguant qu'une version du Contributeur enfreint directement ou indirectement tout brevet, alors, les droits vous ayant été accordés par ledit Contributeur pour le Logiciel Couvert en vertu de l'article 2.1 de la présente Licence prendront fin.

5.3. En cas de résiliation en vertu des articles 5.1 ou 5.2 précités, tous les accords de licence d'utilisateur final (à l'exclusion des distributeurs et revendeurs) qui ont été valablement accordés par vous ou vos distributeurs en vertu de la présente Licence avant la résiliation survivront à la résiliation.

6. Exclusion de garantie

Le Logiciel Couvert est fourni sous la présente Licence « tel quel », sans garantie d'aucune sorte, expresse, implicite ou légale, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties que le Logiciel Couvert est exempt de défauts, commercialisable, adapté à un but particulier ou est exempt de contrefaçon. Le risque entier quant à la qualité et la performance du Logiciel Couvert vous appartient. Si un Logiciel Couvert se révèle défectueux de quelque façon que ce soit, Vous assumez (et non pas un quelconque contributeur) le coût pour tout entretien, réparation ou correction nécessaire. Cette exclusion de garantie constitue une partie essentielle de la présente Licence. Aucune utilisation de tout Logiciel Couvert n’est autorisée en vertu de la présente Licence, sauf tel que décrit dans cette exclusion.

7. Limitation de responsabilité

En aucun cas et en vertu d’aucun fondement juridique, que ce soit la responsabilité délictuelle (négligence comprise), la responsabilité contractuelle ou autre, un Contributeur, ou une personne qui distribue le Logiciel Couvert comme autorisé ci-dessus, ne sera responsable envers Vous au titre de dommages, y compris tous dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, perte de clientèle, arrêt de travail, panne d'ordinateur ou dysfonctionnement, ou à toute autre dommage ou perte commerciale, même si ladite partie aura été informée de la possibilité de tels dommages. Cette limitation de responsabilité ne sera pas applicable à la responsabilité en cas de décès ou de blessures résultant de la négligence de ladite partie dans la mesure où le droit applicable interdit une telle limitation. Certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation des dommages indirects ou consécutifs, de sorte que cette exclusion et limitation peuvent ne pas s’appliquer à Vous.

8. Litiges

Tout litige relatif à la présente Licence ne peut être soumis qu’aux tribunaux d'une juridiction où le défendeur maintient son activité principale et un tel litige est régi par les lois de cette juridiction, sans référence à ses dispositions en matière de conflit de lois. Rien dans la présente section ne devra empêcher une partie d’initier des demandes reconventionnelles ou croisées.

9. Divers

La présente Licence représente l’accord complet concernant le sujet de ladite licence. Au cas où une quelconque disposition de la Licence est considérée comme inapplicable, ladite disposition sera révisée seulement dans la mesure requise pour la rendre applicable. Tout règlement ou loi qui prévoit que la langue d’un contrat peut être interprétée contre son rédacteur ne doit pas s'appliquer pour interpréter la présente Licence contre un Contributeur.

10. Versions de la Licence

10.1. Nouvelles versions

La Fondation Mozilla est le gérant de la licence. Sous réserve des dispositions de la section 10.3, nul autre que le gérant de la licence n’a le droit de modifier ou de publier de nouvelles versions de la présente Licence. Chaque version recevra un numéro de version distinct.

10.2. Effet des nouvelles versions

Vous pouvez distribuer le Logiciel Couvert sous les termes de la version de la Licence en vertu de laquelle vous avez initialement reçu le Logiciel Couvert, ou en vertu de toute version ultérieure publiée par le gérant de la licence.

10.3. Versions modifiées

Si vous créez un logiciel non régi par la présente Licence, et si vous souhaitez créer une nouvelle licence pour ce logiciel, vous pouvez créer et utiliser une version modifiée de cette Licence à condition de la renommer et de supprimer toutes les références au nom du gérant de la licence (sauf pour noter que cette licence modifiée diffère de la présente Licence).

10.4. Distribution d’un formulaire Code Source qui est incompatible avec les Licences Secondaires

Si vous décidez de distribuer un formulaire code source qui est incompatible avec les licences secondaires conformément aux termes de la présente version de la licence, la notification décrite à la pièce jointe B de la présente licence devra être jointe.

Pièce Jointe A - Notification de Licence de Formulaire Code Source

Ce formulaire code source est soumis aux termes de la Licence Publique Mozilla, v. 2.0. Si une copie de la MPL n'a pas été distribuée avec ce fichier, vous pouvez en obtenir une à http://mozilla.org/MPL/2.0/.

S’il n’est pas possible ou souhaitable d’inclure l'avis dans un fichier particulier, alors vous pouvez l’inclure dans un emplacement (comme un fichier de LICENCE dans un répertoire pertinent) où le bénéficiaire serait susceptible de le trouver.

Vous pouvez ajouter des avis précis supplémentaires de propriété des droits d’auteur.

Pièce Jointe B - Notification d’«Incompatibilité avec les Licences Secondaires»

Ce formulaire code source est «incompatible avec des licences secondaires», tel que défini par la Licence Mozilla Public License, v. 2.0.

En outre, certains fichiers de Mozilla Rhino (actuellement le contenu de toolsrc / org / mozilla / javascript / tools / débogueur / treetable /) sont disponibles sous la licence suivante :

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont permises sous réserve des conditions suivantes :

Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright susvisé, la présente liste de conditions et l’exonération de responsabilité suivante.

Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de copyright susvisé, la présente liste de conditions et l’exonération de responsabilité suivante dans la documentation et/ou autre matériel fourni avec la distribution.

Ni le nom de Sun Microsystems ni celui de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour appuyer ou promouvoir des produits tirés du présent logiciel sans permission écrite préalable spécifique.

LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI PAR LES TITULAIRES DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS EN L’ÉTAT ET SANS GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE CARACTÈRE MARCHAND ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUI NE SONT PAS APPLICABLES. LE TITULAIRE DES DROITS D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES AU TITRE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’OBTENTION DE MARCHANDISES OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES; OU L’INTERRUPTION DES AFFAIRES) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, LA RESPONSABILITÉ OBJECTIVE OU LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS DE NOTIFICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES.

La «Licence Artistique»

Préambule

Le but de ce document est de préciser les conditions dans lesquelles un progiciel peut être copié, de telle sorte que le Titulaire des droits d'auteur puisse maintenir un semblant de contrôle artistique sur le développement de l'ensemble, tout en donnant à ses utilisateurs le droit d'utiliser et de distribuer le progiciel d'une façon plus ou moins personnalisée, ainsi que le droit d'apporter des modifications raisonnables.

Définitions

«Progiciel» désigne une série de fichiers distribués par le Détenteur du droit d’auteur et les produits dérivés de ladite collection de fichiers créés à la suite de modifications textuelles.

La "Version standard" désigne à un tel Progiciel si elle n'a pas été modifiée, ou a été modifiée conformément aux souhaits du Titulaire des droits d'auteur tel que spécifié ci-dessous.

Le «Titulaire des droits d'auteur» est celui qui est nommé dans le ou les droits d'auteur pour le progiciel.

«Vous» vous désigne lorsque vous songez à copier ou distribuer ce Progiciel.

Les «Frais de copie raisonnables» désignent tous coûts de média, de reproduction, de temps des personnes concernées et ainsi de suite que vous pouvez justifier. (Vous ne serez pas obligé de les justifier auprès du Titulaire des droits d'auteur, mais seulement auprès de la communauté informatique générale considérée comme un marché qui doit supporter les frais.)

«Librement disponible» signifie qu'aucun frais n’est exigé pour l'article lui-même, bien qu'il puisse exister des frais liés à sa gestion. Cela signifie également que les bénéficiaires de l'article peuvent le redistribuer dans les mêmes conditions que celles dans lesquelles ils l'ont reçu.

1. Vous pouvez effectuer et distribuer des copies exactes du formulaire code source de la Version standard de ce Progiciel sans restriction, à condition que vous reproduisiez toutes les notices de droits d'auteur originales et les avertissements associés.

2. Vous pouvez appliquer des corrections de bugs, des corrections de portabilité et d'autres modifications dérivées du domaine public ou du Titulaire des droits d'auteur. Un Progiciel modifié ainsi continuera d’être considéré comme étant la Version standard.

3. Vous pouvez modifier votre copie du Progiciel de quelque façon que ce soit, à condition que vous insériez un avis bien visible dans chaque fichier modifié indiquant comment et quand vous avez modifié ledit fichier, et à condition que vous procédiez à au moins UNE des actions suivantes :

a) placer vos modifications dans le Domaine public ou les rendre Disponibles Gratuitement, par exemple en les postant sur Usenet ou un site équivalent, ou en les plaçant sur un site majeur d'archivage tel que uunet.uu.net, ou en permettant au Titulaire des droits d'auteur d'inclure vos modifications dans la Version standard du Progiciel.

b) utiliser le Progiciel modifié seulement au sein de votre société ou organisation.

c) renommer les exécutables non-standard de sorte que les noms ne soient pas en conflit avec les exécutables standard, qui doivent également être fournis, et fournir une page de manuel séparée pour chaque exécutable non standard qui explicite clairement en quoi il diffère de la Version standard.

d) prendre d'autres dispositions de distribution avec le Titulaire des droits d'auteur.

4. Vous pouvez distribuer les programmes du présent Progiciel sous forme de code objet ou exécutable, à condition que vous procédiez au moins à une des actions suivantes :

a) distribuer une Version Standard des exécutables et des fichiers de bibliothèque, avec des instructions (sous forme de page de manuel ou équivalent) sur l’endroit où trouver la Version Standard.

b) accompagner la distribution de la source lisible par machine du Progiciel avec vos modifications.

c) donner aux exécutables non standard des noms non standard, et expliciter clairement les différences dans les pages de manuel (ou équivalent), ainsi que des instructions permettant d'identifier l'emplacement où obtenir la Version Standard.

d) prendre d'autres dispositions de distribution avec le Titulaire des droits d'auteur.

5. Vous pouvez facturer des frais de copie raisonnables pour toute distribution du Progiciel. Vous pouvez facturer tous frais à votre choix pour le soutien du Progiciel. Vous ne pouvez pas facturer des frais pour le Progiciel lui-même. Cependant, vous pouvez le distribuer avec d'autres programmes (éventuellement commerciaux) dans le cadre d'une distribution de logiciel plus importante (éventuellement commerciale), à condition que vous ne publiiez pas le Progiciel comme un produit vous appartenant. Vous pouvez intégrer l'interprète du Progiciel dans un exécutable vous appartenant (par un lien) ; ceci devra être interprété comme une simple forme d'agrégation, à condition que la version standard complète de l'interprète soit ainsi inséré.

6. Les scripts et fichiers de bibliothèque fournis comme entrée ou produits comme sortie des programmes de ce Progiciel ne font pas automatiquement partie du droit d'auteur de ce Progiciel, mais appartiennent à celui qui les a générés, et peuvent être vendus dans le commerce, et peuvent être agrégés au Progiciel. Si de tels scripts ou fichiers de bibliothèque sont agrégés avec ce Progiciel via les méthodes dites « undump» ou «unexec» de production d’une image binaire exécutable, alors la distribution d'une telle image ne doit être ni considérée ni interprétée comme une distribution de ce Progiciel au titre des restrictions des paragraphes 3 et 4, à condition que vous ne déclariez pas qu’une telle image exécutable soit une version standard de ce Progiciel.

7. Les sous-routines C (ou sous-programmes comparables compilés dans d'autres langues) fournies par vous et liés dans cet ensemble afin d'imiter les sous-programmes et les variables de la langue définis par ce logiciel ne doivent pas être considérées comme faisant partie de ce Progiciel, mais sont l'équivalent d'une entrée tel que défini au paragraphe 6, à condition que ces sous-programmes ne changent pas la langue d'une façon qui lui ferait échouer les tests de régression pour la langue.

8. L’agrégation de ce Progiciel avec une distribution commerciale est toujours autorisée à condition que l'utilisation de ce dernier soit intégré ; à savoir, quand aucune tentative manifeste n'est faite pour rendre les interfaces de ce Progiciel visibles à l'utilisateur final de la distribution commerciale. Une telle utilisation ne doit pas être interprétée comme étant une distribution de ce Progiciel.

9. Le nom du Titulaire des droits d'auteur ne peut pas être utilisé pour endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.

10. CE PROGICIEL EST FOURNI «TEL QUEL» ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, DES GARANTIES DE COMMERCIALISATION ET D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.

L'autorisation est accordée par les présentes, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le «Logiciel»), pour traiter le logiciel sans restriction, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de sous-licencier et / ou vendre des copies du Logiciel, et de permettre aux personnes à qui le logiciel est fourni de le faire, sous réserve des conditions suivantes: L'avis de copyright précité et le présent avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel. Le Logiciel doit être utilisé pour le bien pas pour le mal. LE LOGICIEL EST FOURNI «TEL QUEL», SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RECLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS UNE PROCEDURE CONTRACTUELLE, DELICTUELLE OU AUTRE, PROVENANT DE, DECOULANT DE OU SE RAPPORTANT AU LOGICIEL , A SON UTILISATION 'UTILISATION OU A D' AUTRES TRAITEMENTS DU LOGICIEL.

Eclipse Public License [Licence Publique Eclipse] - v 1.0

LE PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT EST FOURNI CONFORMEMENT AUX TERMES DE CETTE LICENCE PUBLIQUE ECLIPSE (l’ «ACCORD»). TOUTE UTILISATION, REPRODUCTION OU DISTRIBUTION DU PROGRAMME CONSTITUE L'ACCEPTATION DE CET ACCORD PAR LE BÉNÉFICIAIRE.

1. DEFINITIONS

«Contribution» désigne:

a) dans le cas du Contributeur initial, le code initial et la documentation distribués en vertu du présent Accord, et

b) dans le cas de chaque Contributeur ultérieur :

i) la modification du Programme, et

ii) des ajouts au Programme ;

où de tels changements et / ou des ajouts au Programme proviennent et sont distribués par ce Contributeur particulier. Une Contribution «provient» d'un Contributeur si elle a été ajoutée au Programme par ledit Contributeur lui-même ou toute personne agissant pour le compte d’un tel Contributeur. Les Contributions ne comprennent pas des ajouts au Programme qui : (i) sont des modules séparés de logiciels distribués en collaboration avec le Programme soumis à leur propre accord de licence, et (ii) ne sont pas des œuvres dérivées du Programme.

Le «Contributeur» désigne toute personne ou entité qui distribue le Programme.

Les "Brevets sous licence" désignent des revendications de brevets cessibles sous licence par un Contributeur qui sont nécessairement violées par l'utilisation ou la vente de sa Contribution seule ou en combinaison avec le Programme.

Le «Programme» désigne les Contributions distribuées conformément au présent Accord.

Le «Bénéficiaire» désigne toute personne qui reçoit le Programme en vertu du présent Accord, y compris tous les Contributeurs.

2. OCTROI DE DROITS

a) Sous réserve des dispositions du présent Accord, chaque Contributeur accorde au Bénéficiaire une licence de droit d’auteur non exclusive, partout dans le monde, libre de redevance pour reproduire, préparer des produits dérivés, afficher publiquement, exécuter publiquement, distribuer et céder en sous-licence la Contribution de ce Contributeur, le cas échéant, et les produits dérivés, en code source et sous forme de code objet.

b) Sous réserve des dispositions du présent Accord, chaque Contributeur accorde au Bénéficiaire une licence de droit d’auteur, en vertu de brevets autorisés, non-exclusive, mondiale, libre de redevance, pour faire, utiliser, vendre, offrir à la vente, à l'importation et pour transférer la Contribution d'un Contributeur donné, le cas échéant, en code source et sous forme de code objet. Cette licence de brevet est applicable à la combinaison de la Contribution et du Programme si, au moment où la Contribution est ajoutée par le Contributeur, cette addition de la Contribution provoque une combinaison devant être couverte par les Brevets de licence. La Licence de brevet ne sera pas applicable à toutes les autres combinaisons comprenant la Contribution. Aucun matériel en soi n’est soumis à licence aux termes des présentes.

c) Le Bénéficiaire comprend que, bien que chaque Contributeur accorde des licences pour ses Contributions énoncées dans les présentes, aucune garantie n'est fournie par un Contributeur que le Programme ne viole pas le brevet ou d’autres droits de propriété intellectuelle de toute autre entité. Chaque Contributeur décline toute responsabilité vis-à-vis du Bénéficiaire pour les réclamations introduites par toute autre entité pour violation des droits de propriété intellectuelle ou autrement. Pour l'exercice des droits et licences accordés en vertu des présentes, chaque Bénéficiaire assume par les présentes sa seule responsabilité pour l’obtention de tous autres droits de propriété intellectuelle nécessaires, le cas échéant. Par exemple, si une licence de brevet d’un tiers est nécessaire pour permettre au Bénéficiaire de distribuer le Programme, il lui appartiendra d'acquérir cette licence avant de distribuer le Programme.

d) Chaque Contributeur déclare qu'à sa connaissance, il dispose de droits d'auteur suffisants dans sa Contribution, le cas échéant, pour accorder la licence de droit d'auteur énoncée dans le présent Accord.

3. EXIGENCES

Un Contributeur peut choisir de distribuer le Programme en forme de code objet sous son propre accord de licence, à condition que :

a) il soit conforme aux conditions générales du présent Accord ; et

b) de son accord de licence :

i) il renonce effectivement pour le compte de tous les Contributeurs à toutes les garanties et conditions, explicites et implicites, y compris les garanties ou conditions de titre et de non-contrefaçon, et les garanties implicites ou conditions de commercialisation et d'adéquation à un usage particulier ;

ii) il prévoit une exonération pour le compte de tous les Contributeurs, de toute responsabilité pour les dommages, y compris, les dommages spéciaux, indirects et consécutifs directs, indirects, tels que perte de profits ;

iii) il stipule que toutes les dispositions qui diffèrent du présent Accord sont garanties par ce Contributeur seul et non par une autre partie ; et

iv) il indique que le code source pour le Programme est disponible de la part dudit Contributeur, et indique aux titulaires de licence la manière raisonnable pour l' obtenir sur ou via un support habituellement utilisé pour les échanges de logiciels.

Lorsque le Programme est rendu disponible en formulaire code source :

a) il doit être mis à la disposition conformément au présent Accord ; et

b) une copie du présent Accord doit être incluse avec chaque copie du Programme.

Les Contributeurs ne peuvent pas supprimer ou modifier les avis de droits d’auteur contenus dans le Programme.

Chaque Contributeur doit s'identifier comme l'auteur de sa Contribution, le cas échéant, d'une manière qui permet raisonnablement aux Bénéficiaires ultérieurs d'identifier l'auteur de la Contribution.

4. DISTRIBUTION COMMERCIALE

Les distributeurs commerciaux de logiciels peuvent accepter certaines responsabilités à l'égard des utilisateurs finaux, des partenaires commerciaux et autres. Bien que la présente licence soit destinée à faciliter l'utilisation commerciale du Programme, le Contributeur qui inclut le Programme dans une offre de produits commerciaux devra le faire d'une manière qui ne crée pas de responsabilité potentielle pour d'autres Contributeurs. En conséquence, si un Contributeur inclut le Programme dans une offre de produits commerciaux, ledit Contributeur («Contributeur commercial») accepte de défendre et d'indemniser tous les autres Contributeurs ( «Contributeur indemnisé») contre les pertes, dommages et coûts (les «Pertes» collectivement) découlant de réclamations, procès et autres poursuites judiciaires intentées par un tiers contre le Contributeur indemnisé dans la mesure des actes ou omissions dudit Contributeur commercial dans le cadre de sa distribution du Programme dans une offre de produits commerciaux. Les obligations au titre de la présente section ne sont pas applicables à des réclamations ou des Pertes liées à toute violation de propriété intellectuelle réelle ou présumée. Afin de se qualifier, un Contributeur indemnisé doit : a) informer rapidement le Contributeur commercial par écrit d'une telle réclamation, et b) permettre au Contributeur commercial de contrôler et de coopérer avec le Contributeur commercial à la défense et à toutes négociations de règlement connexes. Le Contributeur indemnisé peut participer à une telle réclamation à ses propres frais.

Par exemple, un Contributeur pourrait inclure le Programme dans une offre de produits commerciaux, Produit X. Ce Contributeur est alors un Contributeur commercial. Si ce Contributeur commercial présente des indications de performance, ou offre des garanties liées au Produit X, ces indications et garanties de performance sont la responsabilité dudit Contributeur commercial seul. Sous cette rubrique, le Contributeur commercial aurait à défendre les réclamations contre les autres Contributeurs se rapportant aux indications et garanties de performance, et si un tribunal exige que tout autre Contributeur paie des dommages par la suite, le Contributeur commercial devra régler ces dommages-intérêts.

5. AUCUNE GARANTIE

SAUF STIPULATION EXPRESSE DANS LE PRESENT ACCORD, LE PROGRAMME EST FOURNI «TEL QUEL», SANS GARANTIES OU CONDITIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE TITRE, DE NON-VIOLATION, DE COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Chaque Bénéficiaire est seul responsable de la détermination de la pertinence de l'utilisation et la distribution du Programme et assume tous les risques associés à l'exercice des droits en vertu du présent Accord, y compris, mais sans s'y limiter, les risques et coûts d’erreurs du programme, la conformité au droit applicable, les dommages ou la perte de données, de programmes ou de l'équipement, et l'indisponibilité ou l'interruption d’activités.

6. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

SAUF STIPULATION EXPRESSE DANS LE PRESENT ACCORD, NI BÉNÉFICIAIRE NI AUCUN COLLABORATEUR NE SERA TENU RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU SECONDAIRES (Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE OU LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ, AU TITRE D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RESULTANT DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION OU DE LA DISTRIBUTION DU LOGICIEL OU DE L'EXERCICE DES DROITS ACCORDÉS AU TITRE DES PRÉSENTES, MÊME EN CAS DE NOTIFICATION DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

7. GÉNÉRALITÉS

Si une disposition du présent Accord est invalide ou inapplicable en vertu du droit applicable, elle ne devra pas affecter la validité ou le caractère exécutoire du reste des termes du présent Accord, et sans autre action par les parties aux présentes, une telle disposition doit être révisée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre valide et exécutoire.

Si une procédure de réclamation concernant le brevet est intentée contre tout Bénéficiaire (y compris une contre-réclamation ou demande reconventionnelle dans un procès) alléguant que le Programme lui-même (à l'exception des combinaisons du Programme avec d'autres logiciels ou matériels) enfreint le/les brevet(s) dudit Bénéficiaire, alors les droits de ce Bénéficiaire accordés en vertu du paragraphe 2 (b) prendront fin à la date à laquelle la réclamation est déposée.

Tous les droits du Bénéficiaire en vertu du présent Accord prendront fin si ce dernier ne respecte pas l'une des conditions générales matérielles du présent Accord et ne rectifie pas un tel défaut dans un délai raisonnable après avoir pris connaissance de cette non-conformité. S’il est mis fin à tous les droits du Bénéficiaire en vertu du présent Accord, le Bénéficiaire accepte de cesser l'utilisation et la distribution du Programme, dès que raisonnablement possible. Toutefois, les obligations du Bénéficiaire en vertu du présent Accord et toutes les licences accordées par le Bénéficiaire concernant le Programme continuent et survivent.

Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies du présent Accord, mais afin d'éviter toute incompatibilité, l'Accord est protégé par des droits d’auteur et ne peut être modifié que de la manière suivante. Le Gérant de l’Accord se réserve le droit de publier de nouvelles versions (y compris des révisions) du présent Accord de temps à autre. Nul autre que le Gérant de l’Accord n’a le droit de modifier le présent Accord. La Fondation Eclipse est le Gérant de l’Accord initial. La Fondation Eclipse peut attribuer la responsabilité de servir de Gérant de l'Accord à une entité appropriée séparée. Il sera attribué à chaque nouvelle révision de l'Accord un numéro de révision séparé. Le Programme (y compris les Contributions) peut toujours être distribué au titre de la révision de l'Accord en vertu duquel il a été reçu. En outre, après publication d’une nouvelle révision de l'Accord, le Contributeur peut choisir de distribuer le Programme (y compris ses Contributions) au titre de la nouvelle révision. Sauf mention expresse dans les sections 2 (a) et 2 (b) précitées, le Bénéficiaire ne reçoit aucun droit ou licence de propriété intellectuelle de tout Contributeur en vertu du présent Accord, que ce soit expressément, implicitement, par estoppel ou autrement. Tous les droits relatifs au Programme qui ne sont pas expressément accordés en vertu du présent Accord sont réservés.

Le présent Accord est régi par les lois de l'État de New York et les lois sur la propriété intellectuelle des États-Unis d'Amérique. Aucune partie au présent Accord n’intentera de procédure judiciaire en vertu du présent Accord plus d'un an après le début de la cause d’action. Chaque partie renonce à ses droits à un procès devant jury pour tous contentieux connexes.

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